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ATMOS

Active
Siren377 630 702SARL84130 LE PONTETCréée le 14 juin 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ATMOS est une SARL immatriculée le 14 juin 1990 sous le numéro SIREN 377 630 702. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 rue Jean Xxii, 84130 Le Pontet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 742C.

Fiche d'identité de ATMOS

Dénomination
ATMOS
SIREN
377 630 702
SIRET (siège)
377 630 702 00019
N° TVA intracommunautaire
FR18377630702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 630 702
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
742C
Date de création
14 juin 1990
Siège social
38 RUE JEAN XXII, 84130, LE PONTET
Établissements
3
Statut
Active

Finances de ATMOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATMOS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ATMOS

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 84130 LE PONTETSiègeFermé

    377 630 702 00019 · ouvert le 02 avril 1990 · NAF 742C

  • 84000 AVIGNONFermé

    377 630 702 00027 · ouvert le 30 mars 1992 · NAF 742C

  • 84000 AVIGNONFermé

    377 630 702 00035 · ouvert le 21 mai 1990 · NAF 742C

Documents juridiques de ATMOS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mars 1999

  • Acte

Dépôt du 05 février 1997

  • Acte

Comptes annuels de ATMOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATMOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATMOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATMOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATMOS. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATMOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATMOS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 1990

Questions fréquentes sur ATMOS

Quel est le numéro SIREN de ATMOS ?

Le numéro SIREN de ATMOS est 377 630 702. Le SIRET de son siège social est 377 630 702 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18377630702.

Où se situe le siège social de ATMOS ?

Le siège social de ATMOS est situé 38 rue Jean Xxii, 84130 Le Pontet.

ATMOS est-elle toujours en activité ?

Oui, ATMOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATMOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATMOS.

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