ATMOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ATMOS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juin 2024, identifiée par le SIREN 929 049 948. Son siège social est situé 1524 CHE des Rastines, 06600 Antibes. Son activité principale relève du code NAF 6630Z. Frédérique Mortier-d'Aumont exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ATMOS
INSEE- Dénomination
- ATMOS
- SIREN
- 929 049 948
- SIRET (siège)
- 929 049 948 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR65929049948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 929 049 948
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6630Z
- Date de création
- 10 juin 2024
- Siège social
- 1524 CHE des Rastines, 06600, Antibes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATMOS
La propriété, la détention, la gestion directe de portefeuille de valeurs mobilières et de titres de sociétés cotés ou non dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement ;la prise de participation, par tous moyens, directe ou indirecte, minoritaire ou majoritaire de sociétés industrielles ou commerciales ;toutes prestations de services (audit, expertise, conseil), le conseil pour les affaires et autres conseils de gestion ;la propriété, la gestion, l'administration, la location, l'exploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis, de tous biens et droits immobiliers en ce compris les parts de société civile dont elle peut devenir propriétaire par voie d'acquisition, de construction, d'échange, d'apport ou autrement, tant en pleine propriété, en usufruit ou en nue-propriété.
Finances de ATMOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATMOS
INSEEÉtablissements de ATMOS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06600 AntibesSiègeActif
929 049 948 00011 · ouvert le 21 mai 2024 · NAF 6630Z
Documents juridiques de ATMOS
INPIComptes annuels de ATMOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATMOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATMOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATMOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
24 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATMOS. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-1
Décision du 01 septembre 2026 · N° 24/03537
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 30 juillet 2026 · N° 24/04749
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 3
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/00187
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 3
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00049
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026F00275
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 15 juin 2026 · N° 25/01150
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 05 mai 2026 · N° 26/00211
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/04193
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 25 mars 2026 · N° 23/08785
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, lUNDI
Décision du 19 janvier 2026 · N° 2024F00562
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-2
Décision du 14 octobre 2025 · N° 2024029920
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 octobre 2025 · N° 24/01695
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 24 septembre 2025 · N° 2025037430
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 11 juillet 2025 · N° 2025J00249
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 16 juin 2025 · N° 2025007031
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 2
Décision du 07 mars 2025 · N° 23/09640
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-5
Décision du 03 octobre 2024 · N° 23/00183
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 28 mars 2024 · N° 22/01926
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Prud'homale
Décision du 26 janvier 2023 · N° 20/00425
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 11 octobre 2022 · N° 20/01797
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 22 septembre 2022 · N° 20/02912
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre 1re section
Décision du 25 janvier 2019 · N° 17/04746
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 mars 2006 · N° 04-41.526
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 mars 2006 · N° 04-41.525
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATMOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATMOS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-05-21
- création
Date d'effet : 10 juin 2024
Questions fréquentes sur ATMOS
Quel est le numéro SIREN de ATMOS ?
Le numéro SIREN de ATMOS est 929 049 948. Le SIRET de son siège social est 929 049 948 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65929049948.
Qui dirige ATMOS ?
ATMOS est dirigée par Frédérique Mortier-d'Aumont, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ATMOS ?
Le siège social de ATMOS est situé 1524 CHE des Rastines, 06600 Antibes.
ATMOS est-elle toujours en activité ?
Oui, ATMOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATMOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATMOS.
Entreprises similaires
Même activité à Antibes
