ATOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,1 k€
- Effectif
- Non publié
ATOL est une société civile immatriculée le 17 juillet 2001 sous le numéro SIREN 438 566 440. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Le Ceriseret, 35760 Saint-Gregoire. L'entreprise déclare le code NAF 6420Z comme activité principale. CHRISTELE Briand exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de ATOL
INSEE- Dénomination
- ATOL
- SIREN
- 438 566 440
- SIRET (siège)
- 438 566 440 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR62438566440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 566 440
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 130 €
- Code NAF / APE
- 6420Z
- Date de création
- 17 juillet 2001
- Siège social
- 3 LE CERISERET, 35760, SAINT-GREGOIRE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ATOL
L'organisation en vue d'en faciliter la gestion et la transmission et afin d'éviter qu'il ne soit livré aux aléas de l'indivision du patrimoine familial des associés
Finances de ATOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATOL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 mars 2021
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 juillet 2001) · 25 ans
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ATOL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 35760 SAINT-GREGOIRESiègeActif
438 566 440 00022 · ouvert le 28 mars 2022 · NAF 6420Z
- 61000 ALENCONFermé
438 566 440 00014 · ouvert le 25 juin 2001 · NAF 702C
- 75008 PARISFermé
438 566 440 00030 · ouvert le 16 novembre 2004 · NAF 6420Z
Documents juridiques de ATOL
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ATOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
30 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATOL. Elles s'échelonnent de 2009 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026007922
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/02993
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 10 avril 2026 · N° 2026006772
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 03 février 2026 · N° 25/06923
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 26 septembre 2025 · N° 2024F01938
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 19 septembre 2025 · N° 2025003225
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 17 septembre 2025 · N° 2025L00417
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Tribunal de commerce, cHAMBRE 09
Décision du 08 septembre 2025 · N° 2025P00863
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Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 27 juin 2025 · N° 2023F01057
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Tribunal de commerce, cHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 28 mai 2025 · N° 2025L00684
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Décision du 28 mai 2025 · N° 2025L00683
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Décision du 21 mars 2024 · N° 23/03282
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Décision du 17 janvier 2024 · N° 22/03848
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Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 07 novembre 2023 · N° 23/00670
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 21 juillet 2022 · N° 20/00463
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 14 juin 2022 · N° 22/04812
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Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 28 avril 2022 · N° 21/02027
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 janvier 2021 · N° 18-14.774
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Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 06 mars 2018 · N° 16/08054
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 26 novembre 2014 · N° 13/04543
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Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 19 mai 2009 · N° 08/07619
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATOL
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes
Immatriculée le 2022-04-08 · Début d'activité : 2022-03-28
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
nomination du Gérant : Briand, nom d'usage : Tollemer, Christèle
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculée le 2001-07-17 · Début d'activité : 2004-11-16
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Gérant associé indéfiniment responsable : TOLLEMER Philippe modification le 23 Juillet 2012 Associé indéfiniment responsable : BRIAND Christèle en fonction le 23 Octobre 2012
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Associé indéfiniment responsable : TOLLEMER Nathalie Nina Louise modification le 23 Juillet 2012 Gérant associé indéfiniment responsable : TOLLEMER Philippe modification le 23 Juillet 2012
- création
Date d'effet : 17 juillet 2001
Questions fréquentes sur ATOL
Quel est le numéro SIREN de ATOL ?
Le numéro SIREN de ATOL est 438 566 440. Le SIRET de son siège social est 438 566 440 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62438566440.
Qui dirige ATOL ?
ATOL est dirigée par CHRISTELE Briand, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ATOL ?
Le siège social de ATOL est situé 3 Le Ceriseret, 35760 Saint-Gregoire.
ATOL est-elle toujours en activité ?
Oui, ATOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATOL.
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