ATOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ATOL est une SCI immatriculée le 15 mars 2019 sous le numéro SIREN 848 919 353. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 Clos des Orangers Porticcio, 20166 Grosseto-Prugna. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BERNARD VITTORIO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ATOL
INSEE- Dénomination
- ATOL
- SIREN
- 848 919 353
- SIRET (siège)
- 848 919 353 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR82848919353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 848 919 353
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 mars 2019
- Siège social
- 14 CLOS DES ORANGERS PORTICCIO, 20166, GROSSETO-PRUGNA
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ATOL
L'acquisition, la propriété, la gestion, l'administration, l'exploitation par bail, ou autrement et la disposition des biens et des droits immobiliers.
Finances de ATOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATOL
INSEEÉtablissements de ATOL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 20166 GROSSETO-PRUGNASiègeActif
848 919 353 00021 · ouvert le 30 septembre 2022 · NAF 6820B
- 84120 PERTUISFermé
848 919 353 00013 · ouvert le 21 février 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de ATOL
INPIComptes annuels de ATOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
30 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATOL. Elles s'échelonnent de 2009 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026007922
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Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/02993
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 10 avril 2026 · N° 2026006772
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 03 février 2026 · N° 25/06923
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Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 26 septembre 2025 · N° 2024F01938
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 19 septembre 2025 · N° 2025003225
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 17 septembre 2025 · N° 2025L00417
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Tribunal de commerce, cHAMBRE 09
Décision du 08 septembre 2025 · N° 2025P00863
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Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 27 juin 2025 · N° 2023F01057
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Tribunal de commerce, cHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 28 mai 2025 · N° 2025L00684
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Tribunal de commerce, cHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 28 mai 2025 · N° 2025L00683
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Tribunal de commerce, 5ème chambre
Décision du 13 mai 2025 · N° 2023F00638
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Tribunal de commerce, cHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 02 avril 2025 · N° 2025G00004
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Tribunal de commerce, cHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 02 avril 2025 · N° 2025G00003
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CON
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Décision du 17 janvier 2024 · N° 22/03848
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Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 07 novembre 2023 · N° 23/00670
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 21 juillet 2022 · N° 20/00463
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 14 juin 2022 · N° 22/04812
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Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 28 avril 2022 · N° 21/02027
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 janvier 2021 · N° 18-14.774
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Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 06 mars 2018 · N° 16/08054
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 26 novembre 2014 · N° 13/04543
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Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 19 mai 2009 · N° 08/07619
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATOL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio
Immatriculée le 2023-02-20 · Début d'activité : 2022-09-30
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-03-15 · Début d'activité : 2019-02-21
- création
Date d'effet : 15 mars 2019
Questions fréquentes sur ATOL
Quel est le numéro SIREN de ATOL ?
Le numéro SIREN de ATOL est 848 919 353. Le SIRET de son siège social est 848 919 353 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82848919353.
Qui dirige ATOL ?
ATOL est dirigée par BERNARD VITTORIO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ATOL ?
Le siège social de ATOL est situé 14 Clos des Orangers Porticcio, 20166 Grosseto-Prugna.
ATOL est-elle toujours en activité ?
Oui, ATOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATOL.
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