CheckersProcédures

ATOM

Active
Siren321 237 893549964100 BAYONNECréée le 10 février 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ATOM est une 5499 immatriculée le 10 février 1981 sous le numéro SIREN 321 237 893. Son siège social est situé 38 rue Charles Floquet, 64100 Bayonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 295N.

Fiche d'identité de ATOM

Dénomination
ATOM
SIREN
321 237 893
SIRET (siège)
321 237 893 00029
N° TVA intracommunautaire
FR67321237893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 237 893
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
295N
Date de création
10 février 1981
Siège social
38 RUE CHARLES FLOQUET, 64100, BAYONNE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ATOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATOM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ATOM

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 64100 BAYONNESiègeFermé

    321 237 893 00029 · ouvert le 01 mars 1983 · NAF 295N

Documents juridiques de ATOM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ATOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATOM. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 février 1981

Questions fréquentes sur ATOM

Quel est le numéro SIREN de ATOM ?

Le numéro SIREN de ATOM est 321 237 893. Le SIRET de son siège social est 321 237 893 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67321237893.

Où se situe le siège social de ATOM ?

Le siège social de ATOM est situé 38 rue Charles Floquet, 64100 Bayonne.

ATOM est-elle toujours en activité ?

Oui, ATOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATOM.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Bayonne

Toutes les entreprises à Bayonne