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ATOM

Active
Siren399 211 374549969320 FEYZINCréée le 03 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ATOM est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 janvier 1995, identifiée par le SIREN 399 211 374. Elle est domiciliée 3 rue Jacques Monod Parc du Chateau de l Ile, 69320 Feyzin. L'entreprise déclare le code NAF 742C comme activité principale. HUBERT NABET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ATOM

Dénomination
ATOM
SIREN
399 211 374
SIRET (siège)
399 211 374 00018
N° TVA intracommunautaire
FR63399211374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 211 374
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
742C
Date de création
03 janvier 1995
Siège social
3 RUE JACQUES MONOD PARC DU CHATEAU DE L ILE, 69320, FEYZIN
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ATOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATOM

HN

HUBERT NABET

Gérant

Depuis la création (03 janvier 1995) · 31 ans

Établissements de ATOM

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69320 FEYZINSiègeFermé

    399 211 374 00018 · ouvert le 02 janvier 1995 · NAF 742C

Documents juridiques de ATOM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de ATOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATOM. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 1995

Questions fréquentes sur ATOM

Quel est le numéro SIREN de ATOM ?

Le numéro SIREN de ATOM est 399 211 374. Le SIRET de son siège social est 399 211 374 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63399211374.

Qui dirige ATOM ?

ATOM est dirigée par HUBERT NABET, gérant.

Où se situe le siège social de ATOM ?

Le siège social de ATOM est situé 3 rue Jacques Monod Parc du Chateau de l Ile, 69320 Feyzin.

ATOM est-elle toujours en activité ?

Oui, ATOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATOM.

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