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ATOM

Active
Siren453 214 306659946700 FLORESSASCréée le 26 avril 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 453 214 306, ATOM est une 6599 créée le 26 avril 2004. Son siège social est situé Lieu Dit la Faurie, 46700 Floressas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FRANCIS MOTA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ATOM

Dénomination
ATOM
SIREN
453 214 306
SIRET (siège)
453 214 306 00012
N° TVA intracommunautaire
FR41453214306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 214 306
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
6599
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 avril 2004
Siège social
LIEU DIT LA FAURIE, 46700, FLORESSAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATOM

Administration, gestion d'immeubles.

Finances de ATOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATOM

FM

FRANCIS MOTA

Gérant

Depuis la création (26 avril 2004) · 22 ans

LM

Laurène MOTA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 avril 2004) · 22 ans

RM

Raphaël MOTA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 avril 2004) · 22 ans

Établissements de ATOM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46700 FLORESSASSiègeActif

    453 214 306 00012 · ouvert le 18 mars 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de ATOM

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 avril 2004

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de ATOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATOM. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 2004

Questions fréquentes sur ATOM

Quel est le numéro SIREN de ATOM ?

Le numéro SIREN de ATOM est 453 214 306. Le SIRET de son siège social est 453 214 306 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41453214306.

Qui dirige ATOM ?

ATOM est dirigée par FRANCIS MOTA, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATOM ?

Le siège social de ATOM est situé Lieu Dit la Faurie, 46700 Floressas.

ATOM est-elle toujours en activité ?

Oui, ATOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATOM.

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