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ATOM

Active
Siren798 281 341654134070 MONTPELLIERCréée le 06 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 798 281 341, ATOM est une 6541 créée le 6 novembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 125 rue Gilles Martinet, 34070 Montpellier. Son activité principale relève du code NAF 4110D. OCEANIS PROMOTION exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ATOM

Dénomination
ATOM
SIREN
798 281 341
SIRET (siège)
798 281 341 00015
N° TVA intracommunautaire
FR74798281341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 281 341
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 août 2024
Forme juridique
6541
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
06 novembre 2013
Siège social
125 RUE GILLES MARTINET, 34070, MONTPELLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATOM

Support juridique de programme immobiliers.

Finances de ATOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATOM

O

OCEANIS PROMOTION

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 novembre 2013) · 12 ans

I

IMMOSTONE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 novembre 2013) · 12 ans

Établissements de ATOM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34070 MONTPELLIERSiègeActif

    798 281 341 00015 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 4110D

Documents juridiques de ATOM

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de ATOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATOM. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATOM

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2013-11-06

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2013

Questions fréquentes sur ATOM

Quel est le numéro SIREN de ATOM ?

Le numéro SIREN de ATOM est 798 281 341. Le SIRET de son siège social est 798 281 341 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74798281341.

Qui dirige ATOM ?

ATOM est dirigée par OCEANIS PROMOTION, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATOM ?

Le siège social de ATOM est situé 125 rue Gilles Martinet, 34070 Montpellier.

ATOM est-elle toujours en activité ?

Oui, ATOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATOM.

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