ATOM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ATOM est une 5499 immatriculée le 28 novembre 2023 sous le numéro SIREN 981 884 612. Son siège social est situé 80 RUE de l'Ouche Quinet, 44230 Saint-Sébastien-sur-Loire. Son activité principale relève du code NAF 6201Z. La direction est assurée par Luc DONNIO en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ATOM
INSEE- Dénomination
- ATOM
- SIREN
- 981 884 612
- SIRET (siège)
- 981 884 612 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR43981884612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 884 612
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- 5499
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6201Z
- Date de création
- 28 novembre 2023
- Siège social
- 80 RUE de l'Ouche Quinet, 44230, Saint-Sébastien-sur-Loire
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATOM
Création de sites internet, Conception et développement de logiciels, d'outils informatiques, leur distribution, leur mise en exploitation, leur maintenance et commercialisation sous toutes formes. L'audit et la prestation d'activité de conseils informatiques (consulting) et d'accompagnement des clients sur tous les secteurs d'activités. La formation sur les langages et outils informatique. Et en général, toutes activités relatives au domaine de la programmation informatique
Finances de ATOM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATOM
INSEEÉtablissements de ATOM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44230 Saint-Sébastien-sur-LoireSiègeActif
981 884 612 00012 · ouvert le 22 novembre 2023 · NAF 6201Z
Documents juridiques de ATOM
INPIComptes annuels de ATOM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
24 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATOM. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERES DELIBERE M. PASSAULT
Décision du 25 août 2026 · N° 2026R00137
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 18 juin 2026 · N° 2026F00218
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 21 mai 2026 · N° 2026F00147
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERES GENERAUX
Décision du 20 mai 2026 · N° 26/01178
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 21 avril 2026 · N° 26/00001
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 12CH JCTX Civil - 10000 €
Décision du 19 mars 2026 · N° 25/00308
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 19 mars 2026 · N° 24/02210
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 06 mars 2026 · N° 25/04296
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 29 janvier 2026 · N° 23/03865
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/54882
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de p
Décision du 02 octobre 2025 · N° 2025006537
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-8
Décision du 11 septembre 2025 · N° 2025004063
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 02 septembre 2025 · N° 24/00752
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 26 juin 2025 · N° 25/02931
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 24 avril 2025 · N° 25/00271
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 27 mars 2025 · N° 24/01384
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 05 mars 2025 · N° 25/50020
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 01 octobre 2024 · N° 24/00652
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 02 juillet 2024 · N° 23/00464
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 12 octobre 2023 · N° 21/02141
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 11 octobre 2023 · N° 22/02142
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 05 juillet 2023 · N° 22/01165
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2019 · N° 18-13.623
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 juillet 1995 · N° 93-12.915
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATOM
BODACCQuestions fréquentes sur ATOM
Quel est le numéro SIREN de ATOM ?
Le numéro SIREN de ATOM est 981 884 612. Le SIRET de son siège social est 981 884 612 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43981884612.
Qui dirige ATOM ?
ATOM est dirigée par Luc DONNIO, gérant.
Où se situe le siège social de ATOM ?
Le siège social de ATOM est situé 80 RUE de l'Ouche Quinet, 44230 Saint-Sébastien-sur-Loire.
ATOM est-elle toujours en activité ?
Oui, ATOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATOM.
Entreprises similaires
Même activité à Saint-Sébastien-sur-Loire
- ABIDI Moad44230 Saint-Sébastien-sur-Loire
- Accelerhate44230 Saint-Sébastien-sur-Loire
- BARON Alexandre44230 Saint-Sébastien-sur-Loire
- Bernard romain44230 Saint-Sébastien-sur-Loire
- Borie Cécile44230 Saint-Sébastien-sur-Loire
- CAILLE Romain44230 Saint-Sébastien-sur-Loire
- CHIFFOLEAU Maxime44230 Saint-Sébastien-sur-Loire
- DAMEVIN Boris44230 Saint-Sébastien-sur-Loire
- Duflos Timothé44230 Saint-Sébastien-sur-Loire
- Durand Aurélie44230 Saint-Sébastien-sur-Loire
