ATOME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ATOME est une SARL immatriculée le 4 janvier 2016 sous le numéro SIREN 815 265 368. Son siège social est situé 8 rue Jean Monnet, 34830 Clapiers. Son activité principale relève du code NAF 8299Z.
Fiche d'identité de ATOME
INSEE- Dénomination
- ATOME
- SIREN
- 815 265 368
- SIRET (siège)
- 815 265 368 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR92815265368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 815 265 368
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 8299Z
- Date de création
- 04 janvier 2016
- Siège social
- 8 RUE JEAN MONNET, 34830, CLAPIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATOME
Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Finances de ATOME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATOME
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Thomas, Sacha, Charles BENAROCHE
Gérant · de janvier 2016 à décembre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ATOME
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34830 CLAPIERSSiègeActif
815 265 368 00010 · ouvert le 04 janvier 2016 · NAF 8299Z
Documents juridiques de ATOME
INPIComptes annuels de ATOME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATOME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATOME
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ATOME. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 09 mai 2016. Clôturée le 02 décembre 2016 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 02 décembre 2016 · publié le 08 décembre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 09 mai 2016 · publié le 19 mai 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 15 Mars 2016, désignant liquidateur Me Philippe PERNAUD 27, rue de l'Aiguillerie - 34000 Montpellier . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
32 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATOME. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé prononcé mardi
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026001302
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/03325
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 02 juillet 2026 · N° 24/02623
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cONTENTIEUX
Décision du 17 juin 2026 · N° 2025000443
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-20
Décision du 18 mai 2026 · N° 2026026919
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, pPEP Civil
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/02274
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des REFERES
Décision du 30 avril 2026 · N° 26/00121
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 17 février 2026 · N° 25/00045
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 23 janvier 2026 · N° 2023001952
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 12 janvier 2026 · N° 25/00683
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-20
Décision du 07 novembre 2025 · N° 2025079938
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4 ème Chambre civile
Décision du 14 octobre 2025 · N° 25/00494
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 13 octobre 2025 · N° 25/01168
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/00420
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 02 septembre 2025 · N° 2023R00289
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre A
Décision du 21 juillet 2025 · N° 2025L01121
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre A
Décision du 23 juin 2025 · N° 2025P00087
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 22 mai 2025 · N° 2023003163
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 07 mars 2025 · N° 2025001132
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 10 février 2025 · N° 2023018979
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 05 septembre 2024 · N° 23/11892
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 03 septembre 2024 · N° 22/06308
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Décision du 19 mars 2024 · N° 23/04251
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Décision du 24 janvier 2019 · N° 18-10.616
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Décision du 15 décembre 2016 · N° 15-21.793
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Décision du 13 juin 2013 · N° 13/02496
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Décision du 17 septembre 2003 · N° 01-10.706
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Décision du 20 mars 2002 · N° 01-60.090
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATOME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATOME
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2016-12-02 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 9 mai 2016 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 15 Mars 2016, désignant liquidateur Me Philippe PERNAUD 27, rue de l'Aiguillerie - 34000 Montpellier . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-15 · Début d'activité : 2016-01-04
- création
Date d'effet : 04 janvier 2016
Questions fréquentes sur ATOME
Quel est le numéro SIREN de ATOME ?
Le numéro SIREN de ATOME est 815 265 368. Le SIRET de son siège social est 815 265 368 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92815265368.
Où se situe le siège social de ATOME ?
Le siège social de ATOME est situé 8 rue Jean Monnet, 34830 Clapiers.
ATOME est-elle toujours en activité ?
Oui, ATOME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATOME est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. ATOME a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 2 décembre 2016 pour insuffisance d'actif.
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