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ATOS

Active
Siren498 894 104SCI01570 MANZIATCréée le 05 juillet 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions121 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

ATOS est une SCI immatriculée le 5 juillet 2007 sous le numéro SIREN 498 894 104. Son siège social est situé 297 rue Vieille, 01570 Manziat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARIE-HELENE LECHAT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ATOS

Dénomination
ATOS
SIREN
498 894 104
SIRET (siège)
498 894 104 00021
N° TVA intracommunautaire
FR66498894104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 894 104
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 juillet 2007
Siège social
297 RUE VIEILLE, 01570, MANZIAT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ATOS

l'acqisition, la constructioçn, l'administration, la gestion par tous moyens, par voie de location ou autrement, l'entretiens, l'alienation totale ou partielle par vente, échange, apport en société....

Finances de ATOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATOS

ML

MARIE-HELENE LECHAT

Gérant

En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 septembre 2023

JL

JEREMIE LECHAT BARROT

Associé indéfiniment responsable

TL

TIMOTHEE LECHAT BARROT

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

AB

André BARROT

Gérant · de septembre 2023 à août 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ATOS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01570 MANZIATSiègeActif

    498 894 104 00021 · ouvert le 26 octobre 2015 · NAF 6820B

  • 01570 FEILLENSFermé

    498 894 104 00013 · ouvert le 21 juin 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de ATOS

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 31 août 2023

  • Acte

Dépôt du 31 août 2023

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2007

  • Acte

Comptes annuels de ATOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

121 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATOS. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATOS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    BARROT André nom d'usage : BARROT n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant : BARROT André ; Gérant : LECHAT-BARROT Marie-Hélène Henriette

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2007

Questions fréquentes sur ATOS

Quel est le numéro SIREN de ATOS ?

Le numéro SIREN de ATOS est 498 894 104. Le SIRET de son siège social est 498 894 104 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66498894104.

Qui dirige ATOS ?

ATOS est dirigée par MARIE-HELENE LECHAT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATOS ?

Le siège social de ATOS est situé 297 rue Vieille, 01570 Manziat.

ATOS est-elle toujours en activité ?

Oui, ATOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATOS.

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