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ATOS

Active
Siren892 352 485SCI95450 VIGNYCréée le 24 décembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions121 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
450 k€
Effectif
Non publié

ATOS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 décembre 2020, identifiée par le SIREN 892 352 485. Elle est domiciliée 8 rue Montmorency, 95450 Vigny. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ALAIN BONNOUVRIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ATOS

Dénomination
ATOS
SIREN
892 352 485
SIRET (siège)
892 352 485 00015
N° TVA intracommunautaire
FR57892352485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 892 352 485
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
450 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 décembre 2020
Siège social
8 RUE MONTMORENCY, 95450, VIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATOS

la propriété, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles et droits immobiliers

Finances de ATOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATOS

AB

ALAIN BONNOUVRIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 décembre 2020) · 5 ans

CF

CATHERINE FERRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 décembre 2020) · 5 ans

Établissements de ATOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95450 VIGNYSiègeActif

    892 352 485 00015 · ouvert le 22 décembre 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de ATOS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 décembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de ATOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

121 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATOS. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATOS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-12-24 · Début d'activité : 2020-12-22

  1. création

    Date d'effet : 24 décembre 2020

Questions fréquentes sur ATOS

Quel est le numéro SIREN de ATOS ?

Le numéro SIREN de ATOS est 892 352 485. Le SIRET de son siège social est 892 352 485 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57892352485.

Qui dirige ATOS ?

ATOS est dirigée par ALAIN BONNOUVRIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATOS ?

Le siège social de ATOS est situé 8 rue Montmorency, 95450 Vigny.

ATOS est-elle toujours en activité ?

Oui, ATOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATOS.

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