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ATOS

Active
Siren983 490 905SCI01960 Saint-André-sur-Vieux-JoncCréée le 15 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions121 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 983 490 905, ATOS est une SCI créée le 15 janvier 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 190 ALL des Artisans, 01960 Saint-André-sur-Vieux-Jonc. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Arnaud CHAPUIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ATOS

Dénomination
ATOS
SIREN
983 490 905
SIRET (siège)
983 490 905 00020
N° TVA intracommunautaire
FR59983490905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 490 905
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 janvier 2024
Siège social
190 ALL des Artisans, 01960, Saint-André-sur-Vieux-Jonc
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ATOS

l'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location, en meublé, non meublé ou autrement, et la vente de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question

Finances de ATOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATOS

AC

Arnaud CHAPUIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 janvier 2024) · 2 ans

C

CHAPUIS85

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 janvier 2024) · 2 ans

Établissements de ATOS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01960 Saint-André-sur-Vieux-JoncSiègeActif

    983 490 905 00020 · ouvert le 15 janvier 2024 · NAF 6820B

  • 01960 Saint-André-sur-Vieux-JoncFermé

    983 490 905 00012 · ouvert le 15 janvier 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de ATOS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 15 janvier 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de ATOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

121 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATOS. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATOS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-15 · Début d'activité : 2024-01-15

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2024

Questions fréquentes sur ATOS

Quel est le numéro SIREN de ATOS ?

Le numéro SIREN de ATOS est 983 490 905. Le SIRET de son siège social est 983 490 905 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59983490905.

Qui dirige ATOS ?

ATOS est dirigée par Arnaud CHAPUIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATOS ?

Le siège social de ATOS est situé 190 ALL des Artisans, 01960 Saint-André-sur-Vieux-Jonc.

ATOS est-elle toujours en activité ?

Oui, ATOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATOS.

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