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ATPM 89

Active
Siren800 338 709SAS89100 SUBLIGNYCréée le 14 février 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ATPM 89 est une SAS immatriculée le 14 février 2014 sous le numéro SIREN 800 338 709. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue des Vignes la Haie Pelerine, 89100 Subligny. Son activité principale relève du code NAF 4312A. Elle est dirigée par OLIVIER BOUGARD, président de sas.

Fiche d'identité de ATPM 89

Dénomination
ATPM 89
SIREN
800 338 709
SIRET (siège)
800 338 709 00010
N° TVA intracommunautaire
FR68800338709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 338 709
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4312A
Date de création
14 février 2014
Siège social
11 RUE DES VIGNES LA HAIE PELERINE, 89100, SUBLIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ATPM 89

atpm-89-terrassement.fratpm.8906 64 65 38 60

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ATPM 89

Travaux de terrassement, creusement de tranchées pour réseaux, canalisations urbaines, VRD, fondations pour construction, assainissement, récupération d'eau de pluie. Construction en tranchée de tout type de réseaux. Travaux de remodelage des sols. Travaux d'enrochements, soutènement. Travaux de préparation de site, travaux de déblaiement, travaux de démolition. Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires. Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse. Petite maçonnerie, maçonnerie paysagère, aménagement extérieur, création et entretien de parc et jardin, tous types de clôture. Mise en œuvre de matériaux du site traité ou retraités sur place. Mise en œuvre de type de chaussées. Vente, livraison tous types de matériaux. Location de camion avec chauffeur, pelle avec chauffeur. Transport public routier de marchandises.

Finances de ATPM 89

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATPM 89

OB

OLIVIER BOUGARD

Président de SAS

Depuis la création (14 février 2014) · 12 ans

OB

OLIVIER BOUGARD

Président de SAS

Depuis la création (14 février 2014) · 12 ans

AC

ANGELINE CHAMPION

Directeur général

AB

ANGELINE BOUGARD

Directeur général

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 mai 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ATPM 89

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89100 SUBLIGNYSiègeActif

    800 338 709 00010 · ouvert le 21 janvier 2014 · NAF 4312A

Documents juridiques de ATPM 89

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 14 février 2014

  • Acte

Comptes annuels de ATPM 89

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATPM 89. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATPM 89

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATPM 89. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATPM 89 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATPM 89 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATPM 89

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sens

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sens

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sens

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sens

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

    Président : BOUGARD Olivier Frédéric ; Directeur général : BOUGARD Angéline

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sens

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Président : BOUGARD Olivier Frédéric modification le 26 Octobre 2016

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  15. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-01-21

  1. création

    Date d'effet : 14 février 2014

Aides publiques de ATPM 89

2 aides de minimis octroyées à ATPM 89 ont été publiées au registre national des aides de minimis. Elles datent de 2026. Le montant cumulé de ces aides s'élève à 469,2 € en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGFIP - Economie Finances · octroyée le 01 octobre 2026

    334 €

  • Subvention directe

    DGE - Economie Finances (via DGFIP - Economie Finances) · octroyée le 24 juillet 2026

    135,2 €

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 28 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur ATPM 89

Quel est le numéro SIREN de ATPM 89 ?

Le numéro SIREN de ATPM 89 est 800 338 709. Le SIRET de son siège social est 800 338 709 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68800338709.

Qui dirige ATPM 89 ?

ATPM 89 est dirigée par OLIVIER BOUGARD, président de sas. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATPM 89 ?

Le siège social de ATPM 89 est situé 11 rue des Vignes la Haie Pelerine, 89100 Subligny.

ATPM 89 est-elle toujours en activité ?

Oui, ATPM 89 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATPM 89 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATPM 89.

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