ATS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 6,3 M€
- Effectif
- Non publié
ATS est une SAS immatriculée le 4 décembre 1985 sous le numéro SIREN 325 698 314. Le siège social de l'entreprise se trouve av Monge zone Industrielle Brueges, 30100 Ales. L'entreprise déclare le code NAF 2452Z comme activité principale. Marle International Holding exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ATS
INSEE- Dénomination
- ATS
- SIREN
- 325 698 314
- SIRET (siège)
- 325 698 314 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR83325698314Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 325 698 314
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 6 287 500 €
- Code NAF / APE
- 2452Z
- Date de création
- 04 décembre 1985
- Siège social
- AV MONGE ZONE INDUSTRIELLE BRUEGES, 30100, ALES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ATS
Fabrication, achat, vente, importation, exportation, distribution et commercialisation par tous moyens et le commerce en général en France et à l'étranger de pièces de fonderie de précision et de tous équipements et fournitures destinés à l'industrie.
Finances de ATS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATS
INSEEBODACCMarle International Holding
Président de SAS
LDS AUDIT
Commissaire aux comptes titulaire
En poste depuis avril 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 avril 2019
Anciens dirigeants (6)
n'est plus commissaire aux comptes suppléant. GUEGUEN Philippe nom d'usage : GUEGUEN devient commissaire aux comptes suppléant COLL
COLL Pierre nom d'usage · de septembre 2014 à avril 2019
n'est plus président. Sté par actions simplifiée MARLE INTERNATIONAL devient président GIL-PEREZ
GIL-PEREZ Juan Antonio nom d'usage · de juillet 2014 à septembre 2014
CHAUDRONNIER n'est plus Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société
CHAUDRONNIER Jean-Marie Edouard nom d'usage · de mars 2012 à juillet 2014
n'est plus président. GIL-PEREZ Juan Antonio nom d'usage : GIL-PEREZ devient président RUNZ
RUNZ Michaël nom d'usage · de janvier 2012 à mars 2012
n'est plus directeur gé CHAUDRONNIER Jean-Marie Edouard nom d'usage : CHAUDRONNIER devient fondé de pouvoir TAYLOR
TAYLOR Malcom Archibald nom d'usage · de mars 2011 à janvier 2012
Malcom devient directeur gé TAYLOR
TAYLOR Malcom Archibald nom d'usage · de décembre 2009 à mars 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ATS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 30100 ALESSiègeActif
325 698 314 00029 · ouvert le 01 août 1985 · NAF 2452Z
- 93100 MONTREUILFermé
325 698 314 00011 · ouvert le 27 octobre 1982 · NAF 516K
- 69003 LYONFermé
325 698 314 00037 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 515C
Documents juridiques de ATS
INPI29 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ATS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ATS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATS
BODACC17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
GUEGUEN Philippe nom d'usage : GUEGUEN n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée PricewaterhouseCoopers PME Commissariat aux comptes n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée LDS AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Sté par actions simplifiée MARLE INTERNATIONAL n'est plus président. SA PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée Marle International Holding devient président. Sté par actions simplifiée PricewaterhouseCoopers PME Commissariat aux comptes devient commissaire aux comptes titulaire
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
COLL Pierre nom d'usage : COLL n'est plus commissaire aux comptes suppléant. GUEGUEN Philippe nom d'usage : GUEGUEN devient commissaire aux comptes suppléant.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
GIL-PEREZ Juan Antonio nom d'usage : GIL-PEREZ n'est plus président. Sté par actions simplifiée MARLE INTERNATIONAL devient président.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
CHAUDRONNIER Jean-Marie Edouard nom d'usage : CHAUDRONNIER n'est plus Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
RUNZ Michaël nom d'usage : RUNZ n'est plus président. GIL-PEREZ Juan Antonio nom d'usage : GIL-PEREZ devient président.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
TAYLOR Malcom Archibald nom d'usage : TAYLOR n'est plus directeur général. CHAUDRONNIER Jean-Marie Edouard nom d'usage : CHAUDRONNIER devient fondé de pouvoir.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
TAYLOR Malcom Archibald nom d'usage : TAYLOR Malcom devient directeur général.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALES
- création
Date d'effet : 04 décembre 1985
Labels et certificats de ATS
EgaProATS publie son index de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, obligatoire pour toute entreprise de 50 salariés et plus. Cet index, noté sur 100 points, est calculé chaque année à partir de cinq indicateurs (écart de rémunération, écarts d'augmentations et de promotions, augmentations au retour de congé maternité, présence de femmes parmi les 10 plus hautes rémunérations). En dessous de 75 points, l'entreprise doit engager des mesures de correction dans les trois ans.
Dernier index publié : 94/100 au titre de 2025 - Très bon niveau
- Index de l'égalité professionnelle 2025 : 94/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2024 : 93/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2023 : 92/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2022 : 94/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2021 : non calculable50 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2020 : 89/10050 à 250 salariés
Détail des indicateurs 2025
- Écart de rémunération39/40
- Écart de taux d'augmentation35/35
- Augmentations au retour de congé maternité15/15
- Parité parmi les 10 plus hautes rémunérations5/10
Source : index de l'égalité professionnelle publié par le ministère du Travail. Consulter l'index sur egapro.travail.gouv.fr
Accords collectifs de ATS
Légifrance2 accords d'entreprise ou avenants signés au sein de ATS ont été publiés sur Légifrance. Ils datent de 2025.
- Protocole d'Accord de Négociation Annuel Obligatoire 2026Accord
Signé le 28 octobre 2025 · en vigueur à partir du 01 janvier 2026 · jusqu'au 31 décembre 2026 · dépôt n° T03025061929
- Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
- Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
- Avenant à l'accord de réduction du temps de travail du 25 avril 2000 portant sur la mise en place d'une convention de forfait en heure permettant l'application d'un horaire hebdomadaire supérieur à 35 heuresAccord
Signé le 02 juillet 2025 · en vigueur à partir du 02 juillet 2025 · dépôt n° T03025061799
- Système de rémunération (autres qu'évolution)
- Heures supplémentaires (contingent, majoration)
- Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
- Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance
Questions fréquentes sur ATS
Quel est le numéro SIREN de ATS ?
Le numéro SIREN de ATS est 325 698 314. Le SIRET de son siège social est 325 698 314 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83325698314.
Qui dirige ATS ?
ATS est dirigée par Marle International Holding, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ATS ?
Le siège social de ATS est situé av Monge zone Industrielle Brueges, 30100 Ales.
ATS est-elle toujours en activité ?
Oui, ATS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATS.
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