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ATS

Active
Siren354 033 193SCI21700 NUITS-SAINT-GEORGESCréée le 10 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

ATS est une SCI immatriculée le 10 janvier 2000 sous le numéro SIREN 354 033 193. Elle est domiciliée rue Lavoisier Zac des Renardieres, 21700 Nuits-Saint-Georges. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHEL ARMAND, gérant.

Fiche d'identité de ATS

Dénomination
ATS
SIREN
354 033 193
SIRET (siège)
354 033 193 00013
N° TVA intracommunautaire
FR31354033193Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 354 033 193
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 janvier 2000
Siège social
RUE LAVOISIER ZAC DES RENARDIERES, 21700, NUITS-SAINT-GEORGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATS

ACQUISITION, CONSTRUCTION, PROPRIETE, GESTION, EXPLOITATION DE TOUS BIENS, MEUBLES, OU IMMEUBLES ET DROITS MOBILIERS OU IMMOBILIERS. ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES. TOUTES PARTS DE SOCIETES, ACTIONS, TITRES...

Finances de ATS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATS

MA

MICHEL ARMAND

Gérant

Depuis la création (10 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de ATS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21700 NUITS-SAINT-GEORGESSiègeActif

    354 033 193 00013 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de ATS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ATS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ATS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2000

Questions fréquentes sur ATS

Quel est le numéro SIREN de ATS ?

Le numéro SIREN de ATS est 354 033 193. Le SIRET de son siège social est 354 033 193 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31354033193.

Qui dirige ATS ?

ATS est dirigée par MICHEL ARMAND, gérant.

Où se situe le siège social de ATS ?

Le siège social de ATS est situé rue Lavoisier Zac des Renardieres, 21700 Nuits-Saint-Georges.

ATS est-elle toujours en activité ?

Oui, ATS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATS.

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