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ATS

Active
Siren499 387 470SARL69120 VAULX-EN-VELINCréée le 18 octobre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ATS est une SARL immatriculée le 18 octobre 2007 sous le numéro SIREN 499 387 470. Elle est domiciliée 46 rue Remy Cachet, 69120 Vaulx-en-Velin. Son activité principale relève du code NAF 8219Z. CHRISTIANE BOUGAIN exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de ATS

Dénomination
ATS
SIREN
499 387 470
SIRET (siège)
499 387 470 00010
N° TVA intracommunautaire
FR41499387470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 387 470
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
8219Z
Date de création
18 octobre 2007
Siège social
46 RUE REMY CACHET, 69120, VAULX-EN-VELIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATS

PLOMBERIE CHAUFFAGE

Finances de ATS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATS

CB

CHRISTIANE BOUGAIN

Liquidateur

En poste depuis avril 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 avril 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ATS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69120 VAULX-EN-VELINSiègeActif

    499 387 470 00010 · ouvert le 03 septembre 2007 · NAF 8219Z

Documents juridiques de ATS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 08 août 2007

  • Acte

Comptes annuels de ATS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ATS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    BOUGAIN Christiane nom d'usage : BOUGAIN Christiane devient liquidateur.. BOUGAIN Christiane nom d'usage : BOUGAIN Christiane n'est plus gérant..

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 2007

Questions fréquentes sur ATS

Quel est le numéro SIREN de ATS ?

Le numéro SIREN de ATS est 499 387 470. Le SIRET de son siège social est 499 387 470 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41499387470.

Qui dirige ATS ?

ATS est dirigée par CHRISTIANE BOUGAIN, liquidateur.

Où se situe le siège social de ATS ?

Le siège social de ATS est situé 46 rue Remy Cachet, 69120 Vaulx-en-Velin.

ATS est-elle toujours en activité ?

Oui, ATS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATS.

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