CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ATS est une 6540 immatriculée le 16 décembre 2013 sous le numéro SIREN 799 121 140. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue de la Fontenelle, 54150 Avril. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par SYLVAIN THIERY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ATS

Dénomination
ATS
SIREN
799 121 140
SIRET (siège)
799 121 140 00021
N° TVA intracommunautaire
FR90799121140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 121 140
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 décembre 2013
Siège social
2 RUE DE LA FONTENELLE, 54150, AVRIL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ATS

Gestion immobilière

Finances de ATS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATS

AH

ANNICK HANNIET

Autre

Depuis la création (16 décembre 2013) · 12 ans

ST

SYLVAIN THIERY

Gérant

Depuis la création (16 décembre 2013) · 12 ans

Établissements de ATS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54150 AVRILSiègeActif

    799 121 140 00021 · ouvert le 25 novembre 2013 · NAF 6820B

  • 54150 AVRILFermé

    799 121 140 00013 · ouvert le 25 novembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de ATS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de ATS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ATS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Briey

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-12-16 · Début d'activité : 2013-11-25

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2013

Questions fréquentes sur ATS

Quel est le numéro SIREN de ATS ?

Le numéro SIREN de ATS est 799 121 140. Le SIRET de son siège social est 799 121 140 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90799121140.

Qui dirige ATS ?

ATS est dirigée par SYLVAIN THIERY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATS ?

Le siège social de ATS est situé 2 rue de la Fontenelle, 54150 Avril.

ATS est-elle toujours en activité ?

Oui, ATS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATS.