ATS BÂTIMENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
ATS BÂTIMENT est une SAS immatriculée le 27 octobre 2025 sous le numéro SIREN 992 939 090. Son siège social est situé 65 BD du Tertre, 44100 Nantes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4331Z. Elle est dirigée par AHMED TLILI, président de sas.
Fiche d'identité de ATS BÂTIMENT
INSEE- Dénomination
- ATS BÂTIMENT
- SIREN
- 992 939 090
- SIRET (siège)
- 992 939 090 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR50992939090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 992 939 090
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 4331Z
- Date de création
- 27 octobre 2025
- Siège social
- 65 BD du Tertre, 44100, Nantes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATS BÂTIMENT
L'activité des travaux de plâtrerie d'intérieur, à savoir : - la mise en œuvre dans des bâtiments ou d'autres projets de construction de plâtre, de staff ou de stuc pour enduits intérieurs et extérieurs, y compris les matériaux de lattage associés - le montage de cloisons sèches à base de plâtre - la pose de plaques de plâtre L'activité de travaux de peinture en bâtiment intérieur et extérieur.
Finances de ATS BÂTIMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATS BÂTIMENT
INSEEÉtablissements de ATS BÂTIMENT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44100 NantesSiègeActif
992 939 090 00013 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 4331Z
Documents juridiques de ATS BÂTIMENT
INPIComptes annuels de ATS BÂTIMENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATS BÂTIMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATS BÂTIMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATS BÂTIMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ATS BÂTIMENT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de p
Décision du 16 avril 2026 · N° 2026002509
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATS BÂTIMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATS BÂTIMENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 octobre 2025
Marchés publics de ATS BÂTIMENT
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à ATS BÂTIMENT et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2026. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 144 k€.
LOT 5 CLOISON - ISOLATION - DOUBLAGES
COMMUNE DE SION-LES-MINES (MAIRIE) · notifié le 23 juillet 2026 · Procédure adaptée · 4 ans
144 k€Travaux
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur ATS BÂTIMENT
Quel est le numéro SIREN de ATS BÂTIMENT ?
Le numéro SIREN de ATS BÂTIMENT est 992 939 090. Le SIRET de son siège social est 992 939 090 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50992939090.
Qui dirige ATS BÂTIMENT ?
ATS BÂTIMENT est dirigée par AHMED TLILI, président de sas.
Où se situe le siège social de ATS BÂTIMENT ?
Le siège social de ATS BÂTIMENT est situé 65 BD du Tertre, 44100 Nantes.
ATS BÂTIMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, ATS BÂTIMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATS BÂTIMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATS BÂTIMENT.
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