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ATS-CHAUMECA

Active
Siren794 328 096SAS59320 HAUBOURDINCréée le 17 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ATS-CHAUMECA est une SAS immatriculée le 17 juillet 2013 sous le numéro SIREN 794 328 096. Elle est domiciliée 3 av de Lassus, 59320 Haubourdin. L'entreprise déclare le code NAF 2899B comme activité principale. Elle est dirigée par REMY ROCHARD, président de sas.

Fiche d'identité de ATS-CHAUMECA

Dénomination
ATS-CHAUMECA
SIREN
794 328 096
SIRET (siège)
794 328 096 00019
N° TVA intracommunautaire
FR44794328096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 328 096
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
2899B
Date de création
17 juillet 2013
Siège social
3 AV DE LASSUS, 59320, HAUBOURDIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATS-CHAUMECA

Le négoce, l'étude, l'installation et la maintenance d'appareils participant à l'épuration et la dépollution des fluides et leurs appareils annexes ainsi que tous ce qui se rapporte à l'utilisation de l'air comprimé et du vide, étude et réalisation de tous appareils industriels.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ATS-CHAUMECA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATS-CHAUMECA

FD

FREDERIC DELAHOUSSE

Commissaire aux comptes suppléant

Depuis la création (17 juillet 2013) · 13 ans

WD

WILLY DELBARBA

Directeur général

Depuis la création (17 juillet 2013) · 13 ans

RR

REMY ROCHARD

Président de SAS

Depuis la création (17 juillet 2013) · 13 ans

S

STC AUDIT & CONSEIL

Commissaire aux comptes titulaire

Depuis la création (17 juillet 2013) · 13 ans

Établissements de ATS-CHAUMECA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59320 HAUBOURDINSiègeActif

    794 328 096 00019 · ouvert le 12 juillet 2013 · NAF 2899B

Documents juridiques de ATS-CHAUMECA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juillet 2013

  • Acte

Comptes annuels de ATS-CHAUMECA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATS-CHAUMECA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATS-CHAUMECA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATS-CHAUMECA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATS-CHAUMECA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATS-CHAUMECA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATS-CHAUMECA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-07-17 · Début d'activité : 2013-07-12

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2013

Questions fréquentes sur ATS-CHAUMECA

Quel est le numéro SIREN de ATS-CHAUMECA ?

Le numéro SIREN de ATS-CHAUMECA est 794 328 096. Le SIRET de son siège social est 794 328 096 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44794328096.

Qui dirige ATS-CHAUMECA ?

ATS-CHAUMECA est dirigée par REMY ROCHARD, président de sas. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATS-CHAUMECA ?

Le siège social de ATS-CHAUMECA est situé 3 av de Lassus, 59320 Haubourdin.

ATS-CHAUMECA est-elle toujours en activité ?

Oui, ATS-CHAUMECA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATS-CHAUMECA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATS-CHAUMECA.

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