ATS DEPOLLUTION
Active3900Z · Dépollution et autres services de gestion des déchets
- Capital social
- 5,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 104 887 476, ATS DEPOLLUTION est une SAS créée le 13 mai 2026. Son siège social est situé 42 RUE de l'Innovation, 77550 Moissy-Cramayel. Son activité principale est dépollution et autres services de gestion des déchets (code NAF 3900Z). Elle est dirigée par VANESSA FRANCOIS, président de sas.
Fiche d'identité de ATS DEPOLLUTION
INSEE- Dénomination
- ATS DEPOLLUTION
- SIREN
- 104 887 476
- SIRET (siège)
- 104 887 476 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR66104887476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 104 887 476
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 3900Z - Dépollution et autres services de gestion des déchets
- Date de création
- 13 mai 2026
- Siège social
- 42 RUE de l'Innovation, 77550, Moissy-Cramayel
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de ATS DEPOLLUTION
Objet social de ATS DEPOLLUTION
TOUS TRAVAUX DE DÉSAMIANTAGE, DÉPOLLUTION ET AUTRES SERVICES SERVICES DE GESTION DES DÉCHETS, RECYCLAGE ET DÉMOLITIONS. TOUTES PRESTATIONS DE SERVICES LIÉES OU NON A L'OBJET PRINCIPAL.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de ATS DEPOLLUTION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATS DEPOLLUTION
INSEEÉtablissements de ATS DEPOLLUTION
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77550 Moissy-CramayelSiègeActif
104 887 476 00018 · ouvert le 02 mai 2026 · NAF 3900Z
Documents juridiques de ATS DEPOLLUTION
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ATS DEPOLLUTION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATS DEPOLLUTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ATS DEPOLLUTION n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATS DEPOLLUTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ATS DEPOLLUTION
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Melun
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-05-13 · Début d'activité : 2026-05-02
- création
Date d'effet : 13 mai 2026
Questions fréquentes sur ATS DEPOLLUTION
Quel est le numéro SIREN de ATS DEPOLLUTION ?
Le numéro SIREN de ATS DEPOLLUTION est 104 887 476. Le SIRET de son siège social est 104 887 476 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66104887476.
Qui dirige ATS DEPOLLUTION ?
ATS DEPOLLUTION est dirigée par VANESSA FRANCOIS, président de sas.
Où se situe le siège social de ATS DEPOLLUTION ?
Le siège social de ATS DEPOLLUTION est situé 42 RUE de l'Innovation, 77550 Moissy-Cramayel.
ATS DEPOLLUTION est-elle toujours en activité ?
Oui, ATS DEPOLLUTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATS DEPOLLUTION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATS DEPOLLUTION.
Entreprises similaires
Même activité (dépollution et autres services de gestion des déchets), en France
- STORA ENSO CORBEHEM92200 Neuilly-sur-SeineCA 267 k€
- BELFOR (FRANCE)94370 Sucy-en-BrieCA 47,7 M€
- PAPREC METAL DECONSTRUCTION75008 ParisCA 2,7 M€
- VALGO76650 Petit-CouronneCA 119 M€
- CHARIER44220 CoueronCA 15,9 M€
- ENVISAN FRANCE83500 La Seyne-sur-MerCA 4,7 M€
- SARPI THINKTECH69780 Saint-Pierre-de-ChandieuCA 27,9 M€
- LE FLOCH DEPOLLUTION29600 Sainte-SeveCA 4,7 M€
- LINGENHELD ENVIRONNEMENT67203 Oberschaeffolsheim
- ALPHA CARBONE39100 BrevansCA 540 €
Entreprises dépollution et autres services de gestion des déchets
Toutes les entreprises avec le code NAF 3900Z
Entreprises à Moissy-Cramayel
Toutes les entreprises à Moissy-Cramayel
Exportez toutes les entreprises « Dépollution et autres services de gestion des déchets » de Seine-et-Marne en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
