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ATS GROUPE

Active
Siren993 913 334SAS21310 ArceauCréée le 14 novembre 2025

7010Z · Activités des sièges sociaux

Documents
Capital social
1,4 M€

ATS GROUPE est une SAS immatriculée le 14 novembre 2025 sous le numéro SIREN 993 913 334. Son siège social est situé IMP Briquessou, 21310 Arceau. ATS GROUPE relève du secteur activités des sièges sociaux (code NAF 7010Z). Elle est dirigée par Quentin PESME, président de sas.

Fiche d'identité de ATS GROUPE

Dénomination
ATS GROUPE
SIREN
993 913 334
SIRET (siège)
993 913 334 00013
N° TVA intracommunautaire
FR75993913334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 913 334
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 janvier 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 374 960 €
Code NAF / APE
7010Z - Activités des sièges sociaux
Date de création
14 novembre 2025
Siège social
IMP Briquessou, 21310, Arceau
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ATS GROUPE

L'acquisition, la gestion et la cession de toutes valeurs mobilières, la prise de participation ou d'intérêts dans toutes sociétés ou entreprises commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, civiles ou agricoles, sous quelque forme que ce soit, la direction, la gestion, le contrôle, la coordination de ses filiales et participations en ce compris l'exercice de tous mandats d'administration, de gestion et de contrôle, et plus généralement, toutes prestations de services auprès des entreprises, dans le respect de la législation applicable aux activités réglementées.

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Finances de ATS GROUPE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ATS GROUPE

QP

Quentin PESME

Président de SAS

Depuis la création (14 novembre 2025) · 1 an

DT

Delphine TAMOS

Directeur général

Depuis la création (14 novembre 2025) · 1 an

Établissements de ATS GROUPE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21310 ArceauSiègeActif

    993 913 334 00013 · ouvert le 03 novembre 2025 · NAF 7010Z

Documents juridiques de ATS GROUPE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 26 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 janvier 2026

  • Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Dépôt du 09 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 09 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 novembre 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 07 novembre 2025

  • Rapport du commissaire aux apports

Dépôt du 07 novembre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Conformité de ATS GROUPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATS GROUPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATS GROUPE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATS GROUPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ATS GROUPE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-14 · Début d'activité : 2025-11-03

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2025

Questions fréquentes sur ATS GROUPE

Quel est le numéro SIREN de ATS GROUPE ?

Le numéro SIREN de ATS GROUPE est 993 913 334. Le SIRET de son siège social est 993 913 334 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75993913334.

Qui dirige ATS GROUPE ?

ATS GROUPE est dirigée par Quentin PESME, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATS GROUPE ?

Le siège social de ATS GROUPE est situé IMP Briquessou, 21310 Arceau.

ATS GROUPE est-elle toujours en activité ?

Oui, ATS GROUPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATS GROUPE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATS GROUPE.