CheckersLiquidations

ATS I

Active
Siren430 069 047SARL14540 SOLIERSCréée le 31 mars 2000
Chiffre d'affaires 2025
Non publié
Résultat net 2025
52,5 k€+272,9 %
Capital social
30,6 k€
Effectif
10 salariésau bilan 2025

ATS I est une SARL immatriculée le 31 mars 2000 sous le numéro SIREN 430 069 047. Le siège social de l'entreprise se trouve 418 rue Augustin Riffault, 14540 Soliers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3320B. Au titre de l'exercice clos le 31 mars 2021, elle a réalisé un chiffre d'affaires de 1,6 M€ pour un résultat net de 109 k€. Elle est dirigée par PHILIPPE DEBAIZE, gérant.

Fiche d'identité de ATS I

Dénomination
ATS I
SIREN
430 069 047
SIRET (siège)
430 069 047 00024
N° TVA intracommunautaire
FR65430069047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Caen 430 069 047
Greffe
Caen
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
30 600 €
Code NAF / APE
3320B
Date de création
31 mars 2000
Siège social
418 RUE AUGUSTIN RIFFAULT, 14540, SOLIERS
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ATS I

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ATS I

La maintenance industrielle, la maintenance d'appareils de manutention, l'amélioration, le reconditionnement et l'aménagement périphérique de machines, la conception et la réalisation de machines spéciales, leur installation, la mise en service et en conformité, l'activité de formation et de conseil en ces domaines.

Finances de ATS I

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salarialeEffectif
2025--52,5 k€--265 k€713 k€-10
2024--−30,4 k€--242 k€553 k€--
2023--66,9 k€--302 k€750 k€-13
2022--65,1 k€--266 k€659 k€--
20211,6 M€-109 k€142 k€148 k€310 k€1,1 M€638 k€-
2020--143 k€--240 k€536 k€--
20191,4 M€+1,8 %69,9 k€76,7 k€72,6 k€134 k€507 k€623 k€11
20181,4 M€+11,5 %−15,9 k€−12,2 k€−12,6 k€101 k€548 k€711 k€13
20171,3 M€-25,0 k€29,5 k€27,0 k€117 k€480 k€650 k€14

Dernier exercice : clôture le 31 mars 2025 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 08 octobre 2025

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2025

Autonomie financière
37,1 %
Taux d’endettement
17,9 %
Ratio de liquidité
221,7 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2025

Actif

Poste20252024
Concessions, brevets et droits similaires9 101 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage1 407 €0 €
Autres immobilisations corporelles47 263 €0 €
Autres titres immobilisés333 €0 €
Autres immobilisations financières680 €0 €
TOTAL Actif immobilisé58 784 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements11 567 €0 €
Avances et acomptes versés sur commandes4 068 €0 €
Clients et comptes rattachés447 949 €0 €
Autres créances7 799 €0 €
Disponibilités172 795 €0 €
Charges constatées d'avance9 739 €0 €
TOTAL Actif circulant653 916 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif712 700 €0 €

Passif

Poste20252024
Capital social ou individuel30 600 €0 €
Réserve légale3 060 €0 €
Report à nouveau178 421 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE52 541 €0 €
TOTAL Capitaux propres264 623 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit22 384 €0 €
Emprunts et dettes financières divers24 859 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés90 810 €0 €
Dettes fiscales et sociales199 747 €0 €
Autres dettes15 €0 €
Produits constatés d'avance110 262 €0 €
TOTAL Dettes448 077 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif712 700 €0 €
Code EG438 893 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Concessions, brevets et droits similaires645 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage2 198 €0 €
Autres immobilisations corporelles51 563 €0 €
Autres titres immobilisés333 €0 €
Autres immobilisations financières680 €0 €
TOTAL Actif immobilisé55 419 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements11 412 €0 €
Avances et acomptes versés sur commandes4 265 €0 €
Clients et comptes rattachés414 674 €0 €
Autres créances34 587 €0 €
Disponibilités22 302 €0 €
Charges constatées d'avance10 675 €0 €
TOTAL Actif circulant497 915 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif553 334 €0 €

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel30 600 €0 €
Réserve légale3 060 €0 €
Report à nouveau238 804 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−30 383 €0 €
TOTAL Capitaux propres242 082 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit22 382 €0 €
Emprunts et dettes financières divers20 404 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés104 472 €0 €
Dettes fiscales et sociales163 024 €0 €
Autres dettes970 €0 €
TOTAL Dettes311 253 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif553 334 €0 €
Code EG299 065 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Concessions, brevets et droits similaires4 926 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage0 €0 €
Autres immobilisations corporelles60 634 €0 €
Autres titres immobilisés333 €0 €
Autres immobilisations financières680 €0 €
TOTAL Actif immobilisé66 573 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements10 388 €0 €
Avances et acomptes versés sur commandes9 368 €0 €
Clients et comptes rattachés473 652 €0 €
Autres créances14 663 €0 €
Disponibilités165 903 €0 €
Charges constatées d'avance9 215 €0 €
TOTAL Actif circulant683 189 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif749 763 €0 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel30 600 €0 €
Réserve légale3 060 €0 €
Report à nouveau201 855 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE66 949 €0 €
TOTAL Capitaux propres302 465 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit34 341 €0 €
Emprunts et dettes financières divers20 354 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés81 702 €0 €
Dettes fiscales et sociales221 661 €0 €
Autres dettes89 241 €0 €
TOTAL Dettes447 298 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif749 763 €0 €
Code EG425 970 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Concessions, brevets et droits similaires9 208 €-
Installations techniques, matériel et outillage56 764 €-
Autres immobilisations corporelles12 422 €-
Autres titres immobilisés283 €-
Autres immobilisations financières680 €-
TOTAL Actif immobilisé22 592 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements10 320 €-
Avances et acomptes versés sur commandes5 503 €-
Clients et comptes rattachés398 171 €-
Autres créances19 953 €-
Disponibilités194 166 €-
Charges constatées d'avance8 454 €-
TOTAL Actif circulant636 567 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif659 159 €-

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel30 600 €-
Réserve légale3 060 €-
Report à nouveau166 739 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE65 116 €-
TOTAL Capitaux propres265 515 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit9 671 €-
Emprunts et dettes financières divers42 623 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés86 059 €-
Dettes fiscales et sociales246 352 €-
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés7 829 €-
Autres dettes1 110 €-
TOTAL Dettes393 644 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif659 159 €-
Code EG388 250 €-
Code EI42 623 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Concessions, brevets et droits similaires15 058 €-
Installations techniques, matériel et outillage56 764 €-
Autres immobilisations corporelles2 903 €-
Autres titres immobilisés263 €-
Autres immobilisations financières680 €-
TOTAL Actif immobilisé3 845 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements10 258 €-
Avances et acomptes versés sur commandes6 101 €-
Clients et comptes rattachés523 061 €-
Autres créances3 633 €-
Disponibilités539 173 €-
Charges constatées d'avance8 032 €-
TOTAL Actif circulant1 090 258 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 094 103 €-

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel30 600 €-
Réserve légale3 060 €-
Report à nouveau168 007 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE108 733 €-
TOTAL Capitaux propres310 400 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit302 125 €-
Emprunts et dettes financières divers3 033 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours654 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés178 851 €-
Dettes fiscales et sociales298 684 €-
Autres dettes357 €-
TOTAL Dettes783 704 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 094 103 €-
Code EG483 050 €-

Compte de résultat

Poste20212020
Production vendue - services1 592 766 €-
Chiffre d'affaires net1 592 766 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges22 030 €-
Autres produits27 €-
TOTAL Produits d'exploitation1 614 823 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements509 203 €-
Variation de stock (matières premières)−131 €-
Autres achats et charges externes291 998 €-
Impôts, taxes et versements assimilés11 650 €-
Salaires et traitements486 846 €-
Charges sociales151 531 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations1 455 €-
Autres charges14 534 €-
TOTAL Charges d'exploitation1 467 086 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION147 737 €-
Autres intérêts et produits assimilés10 €-
TOTAL Produits financiers10 €-
Intérêts et charges assimilées166 €-
TOTAL Charges financières166 €-
RÉSULTAT FINANCIER−156 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS147 581 €-
Produits exceptionnels sur opérations de gestion168 €-
TOTAL Produits exceptionnels168 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion374 €-
TOTAL Charges exceptionnelles374 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−206 €-
Impôts sur les bénéfices38 642 €-
TOTAL DES PRODUITS1 615 000 €-
TOTAL DES CHARGES1 506 267 €-
BÉNÉFICE OU PERTE108 733 €-
Code HP31 303 €-
Code A11 €-
Code A22 €-
Code A33 €-
Code A44 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Concessions, brevets et droits similaires15 058 €-
Installations techniques, matériel et outillage56 764 €-
Autres immobilisations corporelles4 357 €-
Autres titres immobilisés263 €-
Autres immobilisations financières680 €-
TOTAL Actif immobilisé5 300 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements10 127 €-
Avances et acomptes versés sur commandes13 827 €-
Clients et comptes rattachés291 531 €-
Autres créances8 989 €-
Disponibilités197 359 €-
Charges constatées d'avance9 234 €-
TOTAL Actif circulant531 067 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif536 367 €-

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel30 600 €-
Réserve légale3 060 €-
Report à nouveau62 756 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE143 251 €-
TOTAL Capitaux propres239 667 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit27 481 €-
Emprunts et dettes financières divers2 048 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés76 792 €-
Dettes fiscales et sociales190 150 €-
Autres dettes229 €-
TOTAL Dettes296 700 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif536 367 €-
Code EG294 619 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Concessions, brevets et droits similaires214 €-
Installations techniques, matériel et outillage58 €-
Autres immobilisations corporelles7 848 €-
Autres titres immobilisés263 €-
Autres immobilisations financières680 €-
TOTAL Actif immobilisé9 063 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements10 350 €-
Avances et acomptes versés sur commandes7 099 €-
Clients et comptes rattachés395 066 €-
Autres créances32 708 €-
Disponibilités46 630 €-
Charges constatées d'avance6 153 €-
TOTAL Actif circulant498 006 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif507 069 €-

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel30 600 €-
Réserve légale3 060 €-
Report à nouveau30 900 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE69 856 €-
TOTAL Capitaux propres134 416 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit58 543 €-
Emprunts et dettes financières divers20 489 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés104 469 €-
Dettes fiscales et sociales186 696 €-
Autres dettes2 455 €-
TOTAL Dettes372 653 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif507 069 €-
Code EG345 183 €-

Compte de résultat

Poste20192018
Production vendue - biens32 €-
Production vendue - services1 418 930 €-
Chiffre d'affaires net1 418 962 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges10 607 €-
Autres produits9 €-
TOTAL Produits d'exploitation1 429 579 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements389 336 €-
Variation de stock (matières premières)−102 €-
Autres achats et charges externes320 216 €-
Impôts, taxes et versements assimilés10 108 €-
Salaires et traitements467 533 €-
Charges sociales155 198 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations9 975 €-
Dotations aux provisions sur actif circulant3 295 €-
Autres charges1 388 €-
TOTAL Charges d'exploitation1 356 946 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION72 632 €-
Intérêts et charges assimilées3 252 €-
TOTAL Charges financières3 252 €-
RÉSULTAT FINANCIER−3 252 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS69 381 €-
Produits exceptionnels sur opérations de gestion1 455 €-
TOTAL Produits exceptionnels1 455 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion980 €-
TOTAL Charges exceptionnelles980 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL476 €-
TOTAL DES PRODUITS1 431 034 €-
TOTAL DES CHARGES1 361 178 €-
BÉNÉFICE OU PERTE69 856 €-
Code HP24 759 €-
Code A16 748 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Concessions, brevets et droits similaires2 118 €-
Installations techniques, matériel et outillage895 €-
Autres immobilisations corporelles12 262 €-
Autres titres immobilisés213 €-
Autres immobilisations financières680 €-
TOTAL Actif immobilisé16 167 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements10 248 €-
Avances et acomptes versés sur commandes6 805 €-
Clients et comptes rattachés458 917 €-
Autres créances49 213 €-
Disponibilités194 €-
Charges constatées d'avance6 267 €-
TOTAL Actif circulant531 644 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif547 811 €-

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel30 600 €-
Réserve légale3 060 €-
Report à nouveau82 842 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−15 943 €-
TOTAL Capitaux propres100 560 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit33 607 €-
Emprunts et dettes financières divers572 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours286 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés138 407 €-
Dettes fiscales et sociales273 057 €-
Autres dettes1 322 €-
TOTAL Dettes447 251 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif547 811 €-
Code EG442 437 €-
Code EH13 873 €-

Compte de résultat

Poste20182017
Production vendue - biens70 €-
Production vendue - services1 393 849 €-
Chiffre d'affaires net1 393 918 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges25 172 €-
Autres produits8 €-
TOTAL Produits d'exploitation1 419 098 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements349 153 €-
Variation de stock (matières premières)−1 143 €-
Autres achats et charges externes336 733 €-
Impôts, taxes et versements assimilés10 792 €-
Salaires et traitements550 590 €-
Charges sociales160 021 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations10 948 €-
Autres charges14 558 €-
TOTAL Charges d'exploitation1 431 652 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−12 553 €-
Autres intérêts et produits assimilés352 €-
TOTAL Produits financiers352 €-
Intérêts et charges assimilées3 785 €-
TOTAL Charges financières3 785 €-
RÉSULTAT FINANCIER−3 433 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−15 986 €-
Produits exceptionnels sur opérations en capital417 €-
TOTAL Produits exceptionnels417 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion773 €-
TOTAL Charges exceptionnelles773 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−356 €-
Impôts sur les bénéfices−400 €-
TOTAL DES PRODUITS1 419 867 €-
TOTAL DES CHARGES1 435 810 €-
BÉNÉFICE OU PERTE−15 943 €-
Code HP30 465 €-
Code A111 955 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires4 591 €-
Installations techniques, matériel et outillage2 085 €-
Autres immobilisations corporelles19 546 €-
Autres titres immobilisés213 €-
Autres immobilisations financières680 €-
TOTAL Actif immobilisé27 115 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements9 105 €-
Avances et acomptes versés sur commandes4 418 €-
Clients et comptes rattachés380 693 €-
Autres créances52 517 €-
Disponibilités194 €-
Charges constatées d'avance5 511 €-
TOTAL Actif circulant452 438 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif479 553 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel30 600 €-
Réserve légale3 060 €-
Report à nouveau57 871 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE24 971 €-
TOTAL Capitaux propres116 502 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit56 694 €-
Emprunts et dettes financières divers3 472 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés83 918 €-
Dettes fiscales et sociales218 966 €-
TOTAL Dettes363 050 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif479 553 €-
Code EG343 991 €-
Code EH21 922 €-

Compte de résultat

Poste20172016
Production vendue - services1 250 599 €-
Chiffre d'affaires net1 250 599 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges13 067 €-
Autres produits8 €-
TOTAL Produits d'exploitation1 263 674 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements286 568 €-
Variation de stock (matières premières)209 €-
Autres achats et charges externes273 209 €-
Impôts, taxes et versements assimilés11 397 €-
Salaires et traitements490 334 €-
Charges sociales159 395 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations9 492 €-
Dotations aux provisions sur actif circulant4 145 €-
Autres charges1 944 €-
TOTAL Charges d'exploitation1 236 694 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION26 980 €-
Autres intérêts et produits assimilés41 €-
TOTAL Produits financiers41 €-
Intérêts et charges assimilées3 585 €-
TOTAL Charges financières3 585 €-
RÉSULTAT FINANCIER−3 544 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS23 436 €-
Produits exceptionnels sur opérations en capital300 €-
TOTAL Produits exceptionnels300 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion420 €-
Charges exceptionnelles sur opérations en capital145 €-
TOTAL Charges exceptionnelles565 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−265 €-
Impôts sur les bénéfices−1 800 €-
TOTAL DES PRODUITS1 264 015 €-
TOTAL DES CHARGES1 239 044 €-
BÉNÉFICE OU PERTE24 971 €-
Code HP26 452 €-
Code A113 067 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de ATS I

PD

PHILIPPE DEBAIZE

Gérant

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mai 2022

PD

PHILIPPE DEBAIZE

Gérant

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mai 2022

DG

DAVID GOSSELIN

Gérant

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mai 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ATS I

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14540 SOLIERSSiègeActif

    430 069 047 00024 · ouvert le 16 mars 2000 · NAF 3320B

  • 14123 CORMELLES LE ROYALFermé

    430 069 047 00016 · ouvert le 16 mars 2000 · NAF 3320B

Documents juridiques de ATS I

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 31 mars 2000

  • Acte

Comptes annuels de ATS I

ATS I a déposé les comptes annuels de 10 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2026

Confidentiel

Bilan complet

17 août 2026

Comptes annuels 2025

Confidentiel

Bilan complet

08 octobre 2025

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

22 juillet 2024

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

16 octobre 2023

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

04 octobre 2022

Comptes annuels 2021

Bilan complet

31 décembre 2021

Comptes annuels 2020

Confidentiel

Bilan complet

25 novembre 2020

Comptes annuels 2019

Bilan complet

11 décembre 2019

Comptes annuels 2018

Bilan complet

15 novembre 2018

Comptes annuels 2017

Bilan complet

08 novembre 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de ATS I

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATS I. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATS I n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATS I n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATS I

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

  7. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

    Gérant : DEBAIZE Philippe ; Gérant : GOSSELIN David, Fernand, Didier

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 2000

Marchés publics de ATS I

1 marché public a été notifié à ATS I et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2026. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 85,3 k€.

  • MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES MACHINES OUTILS CLH

    COMMUNE DE LA HAGUE (MAIRIE) · notifié le 11 février 2026 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue

    85,3 k€Fournitures

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ATS I

Quel est le numéro SIREN de ATS I ?

Le numéro SIREN de ATS I est 430 069 047. Le SIRET de son siège social est 430 069 047 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65430069047.

Qui dirige ATS I ?

ATS I est dirigée par PHILIPPE DEBAIZE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Quel est le chiffre d'affaires de ATS I ?

ATS I a déclaré un chiffre d'affaires de 1,6 M€ sur l'exercice 2021, clos le 31 mars 2021. Le résultat net de l'exercice est de 109 k€.

Où se situe le siège social de ATS I ?

Le siège social de ATS I est situé 418 rue Augustin Riffault, 14540 Soliers.

ATS I est-elle toujours en activité ?

Oui, ATS I est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATS I est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATS I.