ATS TECHNOLOGIES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30,0 k€
- Effectif
- Non publié
ATS TECHNOLOGIES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 novembre 2015, identifiée par le SIREN 814 210 746. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 RUE de Chemnitz, 68200 Mulhouse. Son activité principale relève du code NAF 2573B. Elle est dirigée par ERIC GROSS, gérant.
Fiche d'identité de ATS TECHNOLOGIES
INSEE- Dénomination
- ATS TECHNOLOGIES
- SIREN
- 814 210 746
- SIRET (siège)
- 814 210 746 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR75814210746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 210 746
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 octobre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 30 000 €
- Code NAF / APE
- 2573B
- Date de création
- 16 novembre 2015
- Siège social
- 18 RUE de Chemnitz, 68200, Mulhouse
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ATS TECHNOLOGIES
Création, conception, production, transformation et commercialisation d'emballages réutilisables.
Finances de ATS TECHNOLOGIES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATS TECHNOLOGIES
INSEEÉtablissements de ATS TECHNOLOGIES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 68200 MulhouseSiègeActif
814 210 746 00032 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 2229B
- 68250 PFAFFENHEIMFermé
814 210 746 00016 · ouvert le 19 octobre 2015 · NAF 2573B
- 68000 ColmarFermé
814 210 746 00024 · ouvert le 19 octobre 2015 · NAF 2229B
Documents juridiques de ATS TECHNOLOGIES
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ATS TECHNOLOGIES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATS TECHNOLOGIES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATS TECHNOLOGIES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATS TECHNOLOGIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ATS TECHNOLOGIES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre commerciale
Décision du 03 février 2025 · N° 24/01155
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATS TECHNOLOGIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATS TECHNOLOGIES
BODACC16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
- Dépôts des comptesAvis d’annulationAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-10-19
- création
Date d'effet : 16 novembre 2015
Questions fréquentes sur ATS TECHNOLOGIES
Quel est le numéro SIREN de ATS TECHNOLOGIES ?
Le numéro SIREN de ATS TECHNOLOGIES est 814 210 746. Le SIRET de son siège social est 814 210 746 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75814210746.
Qui dirige ATS TECHNOLOGIES ?
ATS TECHNOLOGIES est dirigée par ERIC GROSS, gérant.
Où se situe le siège social de ATS TECHNOLOGIES ?
Le siège social de ATS TECHNOLOGIES est situé 18 RUE de Chemnitz, 68200 Mulhouse.
ATS TECHNOLOGIES est-elle toujours en activité ?
Oui, ATS TECHNOLOGIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATS TECHNOLOGIES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATS TECHNOLOGIES.
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