ATSI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 441 129, ATSI est une SARL créée le 3 janvier 2002. Son siège social est situé 91 rue du faubourg Saint-Denis S2 Gp, 75010 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6311Z.
Fiche d'identité de ATSI
INSEE- Dénomination
- ATSI
- SIREN
- 440 441 129
- SIRET (siège)
- 440 441 129 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR69440441129Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 441 129
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 6311Z
- Date de création
- 03 janvier 2002
- Siège social
- 91 RUE DU FAUBOURG SAINT-DENIS S2 GP, 75010, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATSI
Traitement de données, hébergement et activités connexes
Finances de ATSI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATSI
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ATSI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75010 PARISSiègeActif
440 441 129 00010 · ouvert le 03 janvier 2002 · NAF 6311Z
Documents juridiques de ATSI
INPIComptes annuels de ATSI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATSI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATSI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATSI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATSI. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/04587
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux - audience publique
Décision du 18 mars 2026 · N° 2025030427
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERES A VIDER
Décision du 02 mars 2026 · N° 2025010225
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 11 août 2025 · N° 22/07395
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 05 décembre 2024 · N° 22/07395
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 09 janvier 2024 · N° 21/01428
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 05 octobre 2023 · N° 21/05940
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 octobre 2018 · N° 17-16.489
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 septembre 2017 · N° 16-11.448
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9e Chambre B
Décision du 17 février 2017 · N° 14/23530
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATSI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATSI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 janvier 2002
Questions fréquentes sur ATSI
Quel est le numéro SIREN de ATSI ?
Le numéro SIREN de ATSI est 440 441 129. Le SIRET de son siège social est 440 441 129 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69440441129.
Où se situe le siège social de ATSI ?
Le siège social de ATSI est situé 91 rue du faubourg Saint-Denis S2 Gp, 75010 Paris.
ATSI est-elle toujours en activité ?
Oui, ATSI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATSI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATSI.
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