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ATSM

Active
Siren902 727 478SAS09600 LE PEYRATCréée le 01 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions113 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

ATSM est une SAS immatriculée le 1er septembre 2021 sous le numéro SIREN 902 727 478. Son siège social est situé 3 Pl de la Borde, 09600 Le Peyrat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A. SEBASTIEN MASSAT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ATSM

Dénomination
ATSM
SIREN
902 727 478
SIRET (siège)
902 727 478 00015
N° TVA intracommunautaire
FR64902727478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 727 478
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
4321A
Date de création
01 septembre 2021
Siège social
3 PL DE LA BORDE, 09600, LE PEYRAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATSM

Travaux d'installation électrique dans tous locaux. Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation avec raccordement électrique. Travaux d'installation de panneaux solaires photovoltaïques avec raccordement électrique.

Finances de ATSM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATSM

SM

SEBASTIEN MASSAT

Président de SAS

Depuis la création (01 septembre 2021) · 5 ans

Établissements de ATSM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09600 LE PEYRATSiègeActif

    902 727 478 00015 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 4321A

Documents juridiques de ATSM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de ATSM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATSM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATSM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATSM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

113 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATSM. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATSM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATSM

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de foix

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de foix

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de foix

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de foix

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2021

Questions fréquentes sur ATSM

Quel est le numéro SIREN de ATSM ?

Le numéro SIREN de ATSM est 902 727 478. Le SIRET de son siège social est 902 727 478 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64902727478.

Qui dirige ATSM ?

ATSM est dirigée par SEBASTIEN MASSAT, président de sas.

Où se situe le siège social de ATSM ?

Le siège social de ATSM est situé 3 Pl de la Borde, 09600 Le Peyrat.

ATSM est-elle toujours en activité ?

Oui, ATSM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATSM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATSM.

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