ATSO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ATSO est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 août 2009, identifiée par le SIREN 513 786 491. Son siège social est situé 17 rue Jean Duvert, 33290 Blanquefort. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale. Elle est dirigée par PATRICE GACHARD, président de sas.
Fiche d'identité de ATSO
INSEE- Dénomination
- ATSO
- SIREN
- 513 786 491
- SIRET (siège)
- 513 786 491 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR94513786491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 786 491
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 03 août 2009
- Siège social
- 17 RUE JEAN DUVERT, 33290, BLANQUEFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATSO
TRAVAUX DE MACONNERIE GENERALE ET GROS OEUVRE DE BATIMENT
Finances de ATSO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATSO
INSEEÉtablissements de ATSO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33290 BLANQUEFORTSiègeActif
513 786 491 00011 · ouvert le 04 juin 2009 · NAF 4399C
Documents juridiques de ATSO
INPIComptes annuels de ATSO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATSO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATSO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATSO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATSO. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERES DELIBERE M. Yves LALANNE
Décision du 09 juin 2026 · N° 2026R00450
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, cHAMBRE DES REFERES
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/00082
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 mars 2021 · N° 20-14.739
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 04 février 2011 · N° 07/18764
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATSO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATSO
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 03 août 2009
Questions fréquentes sur ATSO
Quel est le numéro SIREN de ATSO ?
Le numéro SIREN de ATSO est 513 786 491. Le SIRET de son siège social est 513 786 491 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94513786491.
Qui dirige ATSO ?
ATSO est dirigée par PATRICE GACHARD, président de sas.
Où se situe le siège social de ATSO ?
Le siège social de ATSO est situé 17 rue Jean Duvert, 33290 Blanquefort.
ATSO est-elle toujours en activité ?
Oui, ATSO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATSO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATSO.
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