ATSU RUTHENOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 431 466 929, ATSU RUTHENOISE est une association créée le 30 mai 2000. Elle est domiciliée 28 bd Laromiguiere, 12000 Rodez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9499Z. La direction est assurée par DANIEL FABRY en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de ATSU RUTHENOISE
INSEE- Dénomination
- ATSU RUTHENOISE
- SIREN
- 431 466 929
- SIRET (siège)
- 431 466 929 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR13431466929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 466 929
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Association déclarée
- Code NAF / APE
- 9499Z
- Date de création
- 30 mai 2000
- Siège social
- 28 BD LAROMIGUIERE, 12000, RODEZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATSU RUTHENOISE
INTEGRATION DES ENTREPRISES AU CENTRE 15
Finances de ATSU RUTHENOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATSU RUTHENOISE
INSEEÉtablissements de ATSU RUTHENOISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12000 RODEZSiègeActif
431 466 929 00012 · ouvert le 23 novembre 1994 · NAF 9499Z
Documents juridiques de ATSU RUTHENOISE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ATSU RUTHENOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATSU RUTHENOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATSU RUTHENOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATSU RUTHENOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ATSU RUTHENOISE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATSU RUTHENOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATSU RUTHENOISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 mai 2000
Questions fréquentes sur ATSU RUTHENOISE
Quel est le numéro SIREN de ATSU RUTHENOISE ?
Le numéro SIREN de ATSU RUTHENOISE est 431 466 929. Le SIRET de son siège social est 431 466 929 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13431466929.
Qui dirige ATSU RUTHENOISE ?
ATSU RUTHENOISE est dirigée par DANIEL FABRY, président de sas. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ATSU RUTHENOISE ?
Le siège social de ATSU RUTHENOISE est situé 28 bd Laromiguiere, 12000 Rodez.
ATSU RUTHENOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, ATSU RUTHENOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATSU RUTHENOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATSU RUTHENOISE.
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