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ATV QUAD 31

Active
Siren513 258 905SARL31410 CAPENSCréée le 02 juillet 2009

4540Z · Commerce et réparation de motocycles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

ATV QUAD 31 est une SARL immatriculée le 2 juillet 2009 sous le numéro SIREN 513 258 905. Son siège social est situé 0000 La Girouette A64 Sortie 28, 31410 Capens. ATV QUAD 31 relève du secteur commerce et réparation de motocycles (code NAF 4540Z).

Fiche d'identité de ATV QUAD 31

Dénomination
ATV QUAD 31
SIREN
513 258 905
SIRET (siège)
513 258 905 00027
N° TVA intracommunautaire
FR85513258905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 258 905
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4540Z - Commerce et réparation de motocycles
Date de création
02 juillet 2009
Siège social
0000 LA GIROUETTE A64 SORTIE 28, 31410, CAPENS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ATV QUAD 31

REP DE MOTOCYCLES

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ATV QUAD 31

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATV QUAD 31

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ATV QUAD 31

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31410 CAPENSSiègeActif

    513 258 905 00027 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 4540Z

  • 31300 TOULOUSEFermé

    513 258 905 00019 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 4540Z

Documents juridiques de ATV QUAD 31

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2011

  • Acte

Conformité de ATV QUAD 31

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATV QUAD 31. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATV QUAD 31 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATV QUAD 31 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ATV QUAD 31

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Début d'activité : 2009-07-01

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2009

Questions fréquentes sur ATV QUAD 31

Quel est le numéro SIREN de ATV QUAD 31 ?

Le numéro SIREN de ATV QUAD 31 est 513 258 905. Le SIRET de son siège social est 513 258 905 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85513258905.

Où se situe le siège social de ATV QUAD 31 ?

Le siège social de ATV QUAD 31 est situé 0000 La Girouette A64 Sortie 28, 31410 Capens.

ATV QUAD 31 est-elle toujours en activité ?

Oui, ATV QUAD 31 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATV QUAD 31 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATV QUAD 31.

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