ATY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
ATY est une SCI immatriculée le 15 novembre 2021 sous le numéro SIREN 905 163 093. Son siège social est situé 93 All du Clos de la Rive, 01480 Jassans-Riottier. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. TAYFUN USLU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de ATY
INSEE- Dénomination
- ATY
- SIREN
- 905 163 093
- SIRET (siège)
- 905 163 093 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR93905163093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 905 163 093
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 novembre 2021
- Siège social
- 93 ALL DU CLOS DE LA RIVE, 01480, JASSANS-RIOTTIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATY
Acquisition et location de tous biens immobiliers
Finances de ATY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATY
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 novembre 2021) · 4 ans
Établissements de ATY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01480 JASSANS-RIOTTIERSiègeActif
905 163 093 00016 · ouvert le 15 octobre 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de ATY
INPIComptes annuels de ATY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ATY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-11-15 · Début d'activité : 2021-10-15
- création
Date d'effet : 15 novembre 2021
Questions fréquentes sur ATY
Quel est le numéro SIREN de ATY ?
Le numéro SIREN de ATY est 905 163 093. Le SIRET de son siège social est 905 163 093 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93905163093.
Qui dirige ATY ?
ATY est dirigée par TAYFUN USLU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ATY ?
Le siège social de ATY est situé 93 All du Clos de la Rive, 01480 Jassans-Riottier.
ATY est-elle toujours en activité ?
Oui, ATY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATY.
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