ATYPIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ATYPIC est une SARL immatriculée le 12 septembre 2003 sous le numéro SIREN 445 252 612. Elle est domiciliée La Vattay Ctre Nordique Rn5 Bur Gex, 01170 Mijoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7312Z.
Fiche d'identité de ATYPIC
INSEE- Dénomination
- ATYPIC
- SIREN
- 445 252 612
- SIRET (siège)
- 445 252 612 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR45445252612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 445 252 612
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 7312Z
- Date de création
- 12 septembre 2003
- Siège social
- LA VATTAY CTRE NORDIQUE RN5 BUR GEX, 01170, MIJOUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ATYPIC
Régie publicitaire de médias
Finances de ATYPIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATYPIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ATYPIC
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 01170 MIJOUXSiègeActif
445 252 612 00012 · ouvert le 01 décembre 2002 · NAF 7312Z
- 39220 LES ROUSSESActif
445 252 612 00020 · ouvert le 03 juillet 2003 · NAF 7312Z
Documents juridiques de ATYPIC
INPIComptes annuels de ATYPIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATYPIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATYPIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATYPIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATYPIC. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 11 septembre 2025 · N° 24/03189
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 04 septembre 2025 · N° 24/01871
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sITE FEUCHERES
Décision du 24 juin 2025 · N° 25/00110
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 19 juin 2025 · N° 24/00760
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 11 juin 2025 · N° 25/00340
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-13
Décision du 28 avril 2025 · N° 2025003261
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 12 mai 2022 · N° 21/01017
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATYPIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATYPIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 septembre 2003
Questions fréquentes sur ATYPIC
Quel est le numéro SIREN de ATYPIC ?
Le numéro SIREN de ATYPIC est 445 252 612. Le SIRET de son siège social est 445 252 612 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45445252612.
Où se situe le siège social de ATYPIC ?
Le siège social de ATYPIC est situé La Vattay Ctre Nordique Rn5 Bur Gex, 01170 Mijoux.
ATYPIC est-elle toujours en activité ?
Oui, ATYPIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATYPIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATYPIC.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
