ATYPIQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 489 266 833, ATYPIQUE est une SARL créée le 10 avril 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 63 rue du General de Gaulle, 90850 Essert. L'entreprise déclare le code NAF 4778C comme activité principale. ODILE DOUADIC exerce les fonctions de associé unique (qui participe à l’activité eurl) de l'entreprise.
Fiche d'identité de ATYPIQUE
INSEE- Dénomination
- ATYPIQUE
- SIREN
- 489 266 833
- SIRET (siège)
- 489 266 833 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR03489266833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 266 833
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4778C
- Date de création
- 10 avril 2006
- Siège social
- 63 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 90850, ESSERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATYPIQUE
FAB. OBJETS ARTISANAUX
Finances de ATYPIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATYPIQUE
INSEEAssocié unique (qui participe à l’activité EURL)
Depuis la création (10 avril 2006) · 20 ans
Établissements de ATYPIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90850 ESSERTSiègeActif
489 266 833 00016 · ouvert le 18 avril 2006 · NAF 4778C
Documents juridiques de ATYPIQUE
INPIComptes annuels de ATYPIQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATYPIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATYPIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATYPIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATYPIQUE. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDécision tranchant pour partie le principal
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 24 août 2026 · N° 25/00232
- Lire la décision sur courdecassation.frDécision tranchant pour partie le principal
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 24 août 2026 · N° 16/00663
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 28 juillet 2026 · N° 2026R00187
- Lire la décision sur courdecassation.frDécision tranchant pour partie le principal
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 juillet 2026 · N° 24/00511
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ctx Protection Sociale
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00186
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 29 juin 2026 · N° 25/00104
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026003281
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 22 juin 2026 · N° 23/00654
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 juin 2026 · N° 24/00674
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ctx Protection Sociale
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00132
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
Décision du 04 juin 2026 · N° 2026R00020
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 28 mai 2026 · N° 24/00211
- Lire la décision sur courdecassation.frDécision tranchant pour partie le principal
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 11 mai 2026 · N° 24/00646
- Lire la décision sur courdecassation.frDécision tranchant pour partie le principal
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 11 mai 2026 · N° 24/00713
- Lire la décision sur courdecassation.frDécision tranchant pour partie le principal
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 04 mai 2026 · N° 24/00519
- Lire la décision sur courdecassation.frDécision tranchant pour partie le principal
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 04 mai 2026 · N° 24/00557
- Lire la décision sur courdecassation.frDécision tranchant pour partie le principal
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 27 avril 2026 · N° 24/00246
- Lire la décision sur courdecassation.frDécision tranchant pour partie le principal
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 27 avril 2026 · N° 25/00003
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 avril 2026 · N° 23/01316
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 09 avril 2026 · N° 24/01029
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATYPIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATYPIQUE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- création
Date d'effet : 10 avril 2006
Questions fréquentes sur ATYPIQUE
Quel est le numéro SIREN de ATYPIQUE ?
Le numéro SIREN de ATYPIQUE est 489 266 833. Le SIRET de son siège social est 489 266 833 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03489266833.
Qui dirige ATYPIQUE ?
ATYPIQUE est dirigée par ODILE DOUADIC, associé unique (qui participe à l’activité eurl).
Où se situe le siège social de ATYPIQUE ?
Le siège social de ATYPIQUE est situé 63 rue du General de Gaulle, 90850 Essert.
ATYPIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, ATYPIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATYPIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATYPIQUE.
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