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ATYS

Active
Siren880 024 310SCI83136 MAZAUGUESCréée le 23 décembre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

ATYS est une SCI immatriculée le 23 décembre 2019 sous le numéro SIREN 880 024 310. Elle est domiciliée 647 Che de Saint Victor, 83136 Mazaugues. Son activité principale relève du code NAF 6820B. SOPHIE FEMENIA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ATYS

Dénomination
ATYS
SIREN
880 024 310
SIRET (siège)
880 024 310 00018
N° TVA intracommunautaire
FR80880024310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 880 024 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 décembre 2019
Siège social
647 CHE DE SAINT VICTOR, 83136, MAZAUGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATYS

l'acquisition d'immeubles, l'administration, la gestion, l'entretien et l'exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles

Finances de ATYS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATYS

TB

THIERRY BOURGUINE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 décembre 2019) · 6 ans

YB

YOANN BOURGUINE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 décembre 2019) · 6 ans

AB

AXEL BOURGUINE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 décembre 2019) · 6 ans

SF

SOPHIE FEMENIA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 décembre 2019) · 6 ans

Établissements de ATYS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83136 MAZAUGUESSiègeActif

    880 024 310 00018 · ouvert le 15 janvier 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de ATYS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2019

  • Acte

Comptes annuels de ATYS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATYS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATYS. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATYS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-12-23 · Début d'activité : 2020-01-15

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2019

Questions fréquentes sur ATYS

Quel est le numéro SIREN de ATYS ?

Le numéro SIREN de ATYS est 880 024 310. Le SIRET de son siège social est 880 024 310 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80880024310.

Qui dirige ATYS ?

ATYS est dirigée par SOPHIE FEMENIA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATYS ?

Le siège social de ATYS est situé 647 Che de Saint Victor, 83136 Mazaugues.

ATYS est-elle toujours en activité ?

Oui, ATYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATYS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATYS.

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