990 466 187
Active1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Fiche d'identité de 990 466 187
INSEE- Dénomination
- 990 466 187
- SIREN
- 990 466 187
- SIRET (siège)
- 990 466 187 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR95990466187Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 466 187
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 août 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
- Date de création
- 25 août 2025
- Siège social
- Dijon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 990 466 187
Création, fabrication, couture et vente d'accessoires textile personnalisés : pochettes, trousses, sacs, etc, et articles sur mesure.
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Dirigeants et représentants de 990 466 187
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 990 466 187
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- DijonSiègeActif
990 466 187 00012 · ouvert le 20 août 2025 · NAF 1419Z
Documents juridiques de 990 466 187
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 990 466 187
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 466 187. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 990 466 187 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 990 466 187
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-25 · Début d'activité : 2025-08-20
- création
Date d'effet : 25 août 2025
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