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AU DOUBS COMTOIS

Active
Siren537 439 820SARL25480 MISEREY-SALINESCréée le 26 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 537 439 820, AU DOUBS COMTOIS est une SARL créée le 26 octobre 2011. Son siège social est situé 12 rue du 9 Septembre, 25480 Miserey-Salines. Son activité principale relève du code NAF 4638B. Elle est dirigée par SEBASTIEN ANDRE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de AU DOUBS COMTOIS

Dénomination
AU DOUBS COMTOIS
SIREN
537 439 820
SIRET (siège)
537 439 820 00029
N° TVA intracommunautaire
FR22537439820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 439 820
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
4638B
Date de création
26 octobre 2011
Siège social
12 RUE DU 9 SEPTEMBRE, 25480, MISEREY-SALINES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de AU DOUBS COMTOIS

Négociant en produits alimentaires : Fromages salaisons produits du terroir franc comtois ainsi que des produits espagnols

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de AU DOUBS COMTOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de AU DOUBS COMTOIS

SA

SEBASTIEN ANDRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 octobre 2011) · 15 ans

Établissements de AU DOUBS COMTOIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25480 MISEREY-SALINESSiègeActif

    537 439 820 00029 · ouvert le 02 novembre 2011 · NAF 4638B

  • 25320 MONTFERRAND-LE-CHATEAUFermé

    537 439 820 00011 · ouvert le 02 novembre 2011 · NAF 4638B

Documents juridiques de AU DOUBS COMTOIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2011

  • Acte

Comptes annuels de AU DOUBS COMTOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AU DOUBS COMTOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AU DOUBS COMTOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AU DOUBS COMTOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AU DOUBS COMTOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AU DOUBS COMTOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AU DOUBS COMTOIS

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 26 octobre 2011

Questions fréquentes sur AU DOUBS COMTOIS

Quel est le numéro SIREN de AU DOUBS COMTOIS ?

Le numéro SIREN de AU DOUBS COMTOIS est 537 439 820. Le SIRET de son siège social est 537 439 820 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22537439820.

Qui dirige AU DOUBS COMTOIS ?

AU DOUBS COMTOIS est dirigée par SEBASTIEN ANDRE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de AU DOUBS COMTOIS ?

Le siège social de AU DOUBS COMTOIS est situé 12 rue du 9 Septembre, 25480 Miserey-Salines.

AU DOUBS COMTOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, AU DOUBS COMTOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AU DOUBS COMTOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AU DOUBS COMTOIS.

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