AU PETIT MARCHE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
AU PETIT MARCHE est une SARL immatriculée le 2 décembre 1995 sous le numéro SIREN 403 209 729. Son siège social est situé 9 Pl du Pommier de Bois, 93120 La Courneuve. L'entreprise déclare le code NAF 522A comme activité principale.
Fiche d'identité de AU PETIT MARCHE
INSEE- Dénomination
- AU PETIT MARCHE
- SIREN
- 403 209 729
- SIRET (siège)
- 403 209 729 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR11403209729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 209 729
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 522A
- Date de création
- 02 décembre 1995
- Siège social
- 9 PL DU POMMIER DE BOIS, 93120, LA COURNEUVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de AU PETIT MARCHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AU PETIT MARCHE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de AU PETIT MARCHE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 93120 LA COURNEUVESiègeFermé
403 209 729 00017 · ouvert le 02 décembre 1995 · NAF 522A
Documents juridiques de AU PETIT MARCHE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de AU PETIT MARCHE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AU PETIT MARCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AU PETIT MARCHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AU PETIT MARCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne AU PETIT MARCHE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 13 janvier 2025 · N° 24/00173
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AU PETIT MARCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AU PETIT MARCHE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 décembre 1995
Questions fréquentes sur AU PETIT MARCHE
Quel est le numéro SIREN de AU PETIT MARCHE ?
Le numéro SIREN de AU PETIT MARCHE est 403 209 729. Le SIRET de son siège social est 403 209 729 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11403209729.
Où se situe le siège social de AU PETIT MARCHE ?
Le siège social de AU PETIT MARCHE est situé 9 Pl du Pommier de Bois, 93120 La Courneuve.
AU PETIT MARCHE est-elle toujours en activité ?
Oui, AU PETIT MARCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AU PETIT MARCHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AU PETIT MARCHE.
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