AU PETIT MARCHE
Active4711B · Commerce d'alimentation générale
Enregistrée sous le numéro SIREN 522 734 169, AU PETIT MARCHE est une SARL créée le 15 juin 2010. Son siège social est situé 31 Rte d Espagne, 31190 Auterive. Son activité principale est commerce d'alimentation générale (code NAF 4711B).
Fiche d'identité de AU PETIT MARCHE
INSEE- Dénomination
- AU PETIT MARCHE
- SIREN
- 522 734 169
- SIRET (siège)
- 522 734 169 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR27522734169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 734 169
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4711B - Commerce d'alimentation générale
- Date de création
- 15 juin 2010
- Siège social
- 31 RTE D ESPAGNE, 31190, AUTERIVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de AU PETIT MARCHE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 31190 AUTERIVESiègeFermé
522 734 169 00017 · ouvert le 15 juin 2010 · NAF 4711B
Documents juridiques de AU PETIT MARCHE
INPIConformité de AU PETIT MARCHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AU PETIT MARCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne AU PETIT MARCHE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 13 janvier 2025 · N° 24/00173
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AU PETIT MARCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de AU PETIT MARCHE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juin 2010
Questions fréquentes sur AU PETIT MARCHE
Quel est le numéro SIREN de AU PETIT MARCHE ?
Le numéro SIREN de AU PETIT MARCHE est 522 734 169. Le SIRET de son siège social est 522 734 169 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27522734169.
Où se situe le siège social de AU PETIT MARCHE ?
Le siège social de AU PETIT MARCHE est situé 31 Rte d Espagne, 31190 Auterive.
AU PETIT MARCHE est-elle toujours en activité ?
Oui, AU PETIT MARCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AU PETIT MARCHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AU PETIT MARCHE.
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