AU TEMPS PASSE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 411 549 447, AU TEMPS PASSE est une SCI créée le 18 mars 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 rue du Marais, 80300 Treux. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ANNIE BETRANCOURT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de AU TEMPS PASSE
INSEE- Dénomination
- AU TEMPS PASSE
- SIREN
- 411 549 447
- SIRET (siège)
- 411 549 447 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR52411549447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 549 447
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 18 mars 1997
- Siège social
- 32 RUE DU MARAIS, 80300, TREUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AU TEMPS PASSE
la propriété, l'administration, la gestion par tous moyens de tous biens et droits immobiliers la propriété, l'administration, la gestion par tous moyens de tous biens et droits immobiliers
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Finances de AU TEMPS PASSE
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INSEEHOLDING BETRANCOURT
Autre
Depuis la création (18 mars 1997) · 29 ans
Établissements de AU TEMPS PASSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 80300 TREUXSiègeActif
411 549 447 00018 · ouvert le 28 février 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de AU TEMPS PASSE
INPIConformité de AU TEMPS PASSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AU TEMPS PASSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent AU TEMPS PASSE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 24 juin 2026 · N° 24/12883
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 13 novembre 2024 · N° 23/13129
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 9
Décision du 02 juin 2022 · N° 19/00057
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 janvier 2022 · N° 20-16.145
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 mars 2020 · N° 19-12.688
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 28 mars 2019 · N° 18-14.728
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 octobre 2017 · N° 16-13.456
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 30 juin 2016 · N° 15-21.865
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AU TEMPS PASSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de AU TEMPS PASSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 mars 1997
Questions fréquentes sur AU TEMPS PASSE
Quel est le numéro SIREN de AU TEMPS PASSE ?
Le numéro SIREN de AU TEMPS PASSE est 411 549 447. Le SIRET de son siège social est 411 549 447 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52411549447.
Qui dirige AU TEMPS PASSE ?
AU TEMPS PASSE est dirigée par ANNIE BETRANCOURT, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de AU TEMPS PASSE ?
Le siège social de AU TEMPS PASSE est situé 32 rue du Marais, 80300 Treux.
AU TEMPS PASSE est-elle toujours en activité ?
Oui, AU TEMPS PASSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AU TEMPS PASSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AU TEMPS PASSE.
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