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AUBAILLY PASCAL

Active
Siren445 228 786Entrepreneur individuel03410 DOMERATCréée le 01 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

AUBAILLY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2003 sous le numéro SIREN 445 228 786. Son siège social est situé 67 rue Louis Ganne, 03410 Domerat. Son activité principale relève du code NAF 9001Z.

Fiche d'identité de AUBAILLY PASCAL

Dénomination
AUBAILLY PASCAL
SIREN
445 228 786
SIRET (siège)
445 228 786 00015
N° TVA intracommunautaire
FR56445228786Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 228 786
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
67 RUE LOUIS GANNE, 03410, DOMERAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AUBAILLY PASCAL

Arts du spectacle vivant

Finances de AUBAILLY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AUBAILLY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AUBAILLY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03410 DOMERATSiègeActif

    445 228 786 00015 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 9001Z

Documents juridiques de AUBAILLY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de AUBAILLY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AUBAILLY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AUBAILLY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AUBAILLY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de AUBAILLY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AUBAILLY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur AUBAILLY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de AUBAILLY PASCAL ?

Le numéro SIREN de AUBAILLY PASCAL est 445 228 786. Le SIRET de son siège social est 445 228 786 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56445228786.

Où se situe le siège social de AUBAILLY PASCAL ?

Le siège social de AUBAILLY PASCAL est situé 67 rue Louis Ganne, 03410 Domerat.

AUBAILLY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, AUBAILLY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AUBAILLY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AUBAILLY PASCAL.

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