AUBANCE EQUITATION
Active8551Z · Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Enregistrée sous le numéro SIREN 501 967 210, AUBANCE EQUITATION est une société civile créée le 3 décembre 2007. Elle est domiciliée Le Bois du Moulin, 49250 Brissac Loire Aubance. AUBANCE EQUITATION relève du secteur enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (code NAF 8551Z).
Fiche d'identité de AUBANCE EQUITATION
INSEE- Dénomination
- AUBANCE EQUITATION
- SIREN
- 501 967 210
- SIRET (siège)
- 501 967 210 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR19501967210Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 967 210
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Code NAF / APE
- 8551Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
- Date de création
- 03 décembre 2007
- Siège social
- LE BOIS DU MOULIN, 49250, BRISSAC LOIRE AUBANCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AUBANCE EQUITATION
Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
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Finances de AUBANCE EQUITATION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AUBANCE EQUITATION
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant(e) · de décembre 2007 à juillet 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de AUBANCE EQUITATION
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49250 BRISSAC LOIRE AUBANCESiègeActif
501 967 210 00011 · ouvert le 03 décembre 2007 · NAF 8551Z
Documents juridiques de AUBANCE EQUITATION
INPIConformité de AUBANCE EQUITATION
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour AUBANCE EQUITATION. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 08 octobre 2013. Clôturée le 23 juin 2015 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 23 juin 2015 · publié le 16 juillet 2015 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANGERS
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif prise en la personne de la gérante : BOUVIER (Aude)
Jugement du 08 octobre 2013 · publié le 11 mai 2013 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANGERS
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée prise en la personne de sa gérante BOUVIER (Aude) ; date de cessation des paiements : 2 septembre 2013 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur ; liquidateur : Maître MARGOTTIN (Eric), liquidateur, 2, rue Saint-Denis, B.P 80502, 49105 Angers Cedex 02
Aucune décision de justice publiée mentionnant AUBANCE EQUITATION n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AUBANCE EQUITATION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de AUBANCE EQUITATION
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANGERS
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 23 juin 2015 · Jugement de clôture pour insuffisance d'actif prise en la personne de la gérante : BOUVIER (Aude)
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANGERS
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 8 octobre 2013 · Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée prise en la personne de sa gérante BOUVIER (Aude) ; date de cessation des paiements : 2 septembre 2013 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur ; liquidateur : Maître MARGOTTIN (Eric), liquidateur, 2, rue Saint-Denis, B.P 80502, 49105 Angers Cedex 02
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-15 · Début d'activité : 2007-12-03
- création
Date d'effet : 03 décembre 2007
Questions fréquentes sur AUBANCE EQUITATION
Quel est le numéro SIREN de AUBANCE EQUITATION ?
Le numéro SIREN de AUBANCE EQUITATION est 501 967 210. Le SIRET de son siège social est 501 967 210 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19501967210.
Où se situe le siège social de AUBANCE EQUITATION ?
Le siège social de AUBANCE EQUITATION est situé Le Bois du Moulin, 49250 Brissac Loire Aubance.
AUBANCE EQUITATION est-elle toujours en activité ?
Oui, AUBANCE EQUITATION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AUBANCE EQUITATION est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. AUBANCE EQUITATION a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 23 juin 2015 pour insuffisance d'actif.
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