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AUBANCE EQUITATION

Active
Siren501 967 210Société civile49250 BRISSAC LOIRE AUBANCECréée le 03 décembre 2007

8551Z · Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 501 967 210, AUBANCE EQUITATION est une société civile créée le 3 décembre 2007. Elle est domiciliée Le Bois du Moulin, 49250 Brissac Loire Aubance. AUBANCE EQUITATION relève du secteur enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (code NAF 8551Z).

Fiche d'identité de AUBANCE EQUITATION

Dénomination
AUBANCE EQUITATION
SIREN
501 967 210
SIRET (siège)
501 967 210 00011
N° TVA intracommunautaire
FR19501967210Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 967 210
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Code NAF / APE
8551Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Date de création
03 décembre 2007
Siège social
LE BOIS DU MOULIN, 49250, BRISSAC LOIRE AUBANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AUBANCE EQUITATION

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

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Finances de AUBANCE EQUITATION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de AUBANCE EQUITATION

Anciens dirigeants (1)

AB

Aude BOUVIER

Gérant(e) · de décembre 2007 à juillet 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de AUBANCE EQUITATION

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49250 BRISSAC LOIRE AUBANCESiègeActif

    501 967 210 00011 · ouvert le 03 décembre 2007 · NAF 8551Z

Documents juridiques de AUBANCE EQUITATION

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2008

  • Acte

Conformité de AUBANCE EQUITATION

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour AUBANCE EQUITATION. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 08 octobre 2013. Clôturée le 23 juin 2015 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 23 juin 2015 · publié le 16 juillet 2015 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANGERS

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif prise en la personne de la gérante : BOUVIER (Aude)

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 08 octobre 2013 · publié le 11 mai 2013 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANGERS

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée prise en la personne de sa gérante BOUVIER (Aude) ; date de cessation des paiements : 2 septembre 2013 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur ; liquidateur : Maître MARGOTTIN (Eric), liquidateur, 2, rue Saint-Denis, B.P 80502, 49105 Angers Cedex 02

Aucune décision de justice publiée mentionnant AUBANCE EQUITATION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AUBANCE EQUITATION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de AUBANCE EQUITATION

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANGERS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 23 juin 2015 · Jugement de clôture pour insuffisance d'actif prise en la personne de la gérante : BOUVIER (Aude)

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANGERS

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 8 octobre 2013 · Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée prise en la personne de sa gérante BOUVIER (Aude) ; date de cessation des paiements : 2 septembre 2013 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur ; liquidateur : Maître MARGOTTIN (Eric), liquidateur, 2, rue Saint-Denis, B.P 80502, 49105 Angers Cedex 02

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-15 · Début d'activité : 2007-12-03

  1. création

    Date d'effet : 03 décembre 2007

Questions fréquentes sur AUBANCE EQUITATION

Quel est le numéro SIREN de AUBANCE EQUITATION ?

Le numéro SIREN de AUBANCE EQUITATION est 501 967 210. Le SIRET de son siège social est 501 967 210 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19501967210.

Où se situe le siège social de AUBANCE EQUITATION ?

Le siège social de AUBANCE EQUITATION est situé Le Bois du Moulin, 49250 Brissac Loire Aubance.

AUBANCE EQUITATION est-elle toujours en activité ?

Oui, AUBANCE EQUITATION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AUBANCE EQUITATION est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. AUBANCE EQUITATION a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 23 juin 2015 pour insuffisance d'actif.