AUBERT CONSTANCE

Active

Siren511 987 448Entrepreneur individuel83920 LA MOTTECréée le 15 mai 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

AUBERT CONSTANCE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mai 2009 sous le numéro SIREN 511 987 448. Son siège social est situé 836 Che des Pignatelles, 83920 La Motte. L'entreprise déclare le code NAF 6910Z comme activité principale.

Fiche d'identité de AUBERT CONSTANCE

INSEE

Dénomination: AUBERT CONSTANCE
SIREN: 511 987 448
SIRET (siège): 511 987 448 00012
N° TVA intracommunautaire: FR45511987448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 511 987 448
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6910Z
Date de création: 15 mai 2009
Siège social: 836 CHE DES PIGNATELLES, 83920, LA MOTTE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de AUBERT CONSTANCE

Activités juridiques

Finances de AUBERT CONSTANCE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AUBERT CONSTANCE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AUBERT CONSTANCE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83920 LA MOTTESiègeActif
511 987 448 00012 · ouvert le 15 mai 2009 · NAF 6910Z

Documents juridiques de AUBERT CONSTANCE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de AUBERT CONSTANCE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AUBERT CONSTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AUBERT CONSTANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AUBERT CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de AUBERT CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AUBERT CONSTANCE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 mai 2009

Questions fréquentes sur AUBERT CONSTANCE

Quel est le numéro SIREN de AUBERT CONSTANCE ?

Le numéro SIREN de AUBERT CONSTANCE est 511 987 448. Le SIRET de son siège social est 511 987 448 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45511987448.

Où se situe le siège social de AUBERT CONSTANCE ?

Le siège social de AUBERT CONSTANCE est situé 836 Che des Pignatelles, 83920 La Motte.