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AUBERT DANIEL

Active
Siren351 276 951Entrepreneur individuel60128 MORTEFONTAINECréée le 05 juillet 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

AUBERT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juillet 1989, identifié par le SIREN 351 276 951. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 av du Nautonnier, 60128 Mortefontaine. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.

Fiche d'identité de AUBERT DANIEL

Dénomination
AUBERT DANIEL
SIREN
351 276 951
SIRET (siège)
351 276 951 00016
N° TVA intracommunautaire
FR70351276951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 276 951
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
05 juillet 1989
Siège social
20 AV DU NAUTONNIER, 60128, MORTEFONTAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AUBERT DANIEL

Aide à la direction d'entreprises,prestations de services,conseils informations ou renseignements d'affaires

Finances de AUBERT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AUBERT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AUBERT DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 60128 MORTEFONTAINESiègeFermé

    351 276 951 00016 · ouvert le 05 juillet 1989 · NAF 7022Z

Documents juridiques de AUBERT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de AUBERT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AUBERT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AUBERT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AUBERT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de AUBERT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AUBERT DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 1989

Marques déposées par AUBERT DANIEL

AUBERT DANIEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • GRH SOLUTIONS

    N° 3564014 · Déposée le 20 mars 2008 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 35, 41 · expirée le 20 mars 2018

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur AUBERT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de AUBERT DANIEL ?

Le numéro SIREN de AUBERT DANIEL est 351 276 951. Le SIRET de son siège social est 351 276 951 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70351276951.

Où se situe le siège social de AUBERT DANIEL ?

Le siège social de AUBERT DANIEL est situé 20 av du Nautonnier, 60128 Mortefontaine.

AUBERT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, AUBERT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AUBERT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AUBERT DANIEL.

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