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AUBERT JACQUES

Active
Siren410 377 675Entrepreneur individuel26790 TULETTECréée le 01 novembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 377 675, AUBERT JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1994. Elle est domiciliée Rte de Saint Roman, 26790 Tulette. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de AUBERT JACQUES

Dénomination
AUBERT JACQUES
SIREN
410 377 675
SIRET (siège)
410 377 675 00021
N° TVA intracommunautaire
FR16410377675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 377 675
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 novembre 1994
Siège social
RTE DE SAINT ROMAN, 26790, TULETTE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de AUBERT JACQUES

Culture de la vigne

Finances de AUBERT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AUBERT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AUBERT JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26790 TULETTESiègeActif

    410 377 675 00021 · ouvert le 13 septembre 2004 · NAF 0121Z

  • 26790 TULETTEFermé

    410 377 675 00013 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 011G

Documents juridiques de AUBERT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de AUBERT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AUBERT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AUBERT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AUBERT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de AUBERT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AUBERT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1994

Questions fréquentes sur AUBERT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de AUBERT JACQUES ?

Le numéro SIREN de AUBERT JACQUES est 410 377 675. Le SIRET de son siège social est 410 377 675 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16410377675.

Où se situe le siège social de AUBERT JACQUES ?

Le siège social de AUBERT JACQUES est situé Rte de Saint Roman, 26790 Tulette.

AUBERT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, AUBERT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AUBERT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AUBERT JACQUES.

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