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AUBERT PASCAL

Active
Siren398 648 683Entrepreneur individuel27110 LE NEUBOURGCréée le 03 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

AUBERT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 octobre 1994 sous le numéro SIREN 398 648 683. Elle est domiciliée rue de la Charite, 27110 Le Neubourg. L'entreprise déclare le code NAF 927A comme activité principale.

Fiche d'identité de AUBERT PASCAL

Dénomination
AUBERT PASCAL
SIREN
398 648 683
SIRET (siège)
398 648 683 00017
N° TVA intracommunautaire
FR81398648683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 648 683
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
927A
Date de création
03 octobre 1994
Siège social
RUE DE LA CHARITE, 27110, LE NEUBOURG
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AUBERT PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de AUBERT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AUBERT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AUBERT PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 27110 LE NEUBOURGSiègeFermé

    398 648 683 00017 · ouvert le 03 octobre 1994 · NAF 927A

Documents juridiques de AUBERT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de AUBERT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AUBERT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AUBERT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AUBERT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de AUBERT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AUBERT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 1994

Questions fréquentes sur AUBERT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de AUBERT PASCAL ?

Le numéro SIREN de AUBERT PASCAL est 398 648 683. Le SIRET de son siège social est 398 648 683 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81398648683.

Où se situe le siège social de AUBERT PASCAL ?

Le siège social de AUBERT PASCAL est situé rue de la Charite, 27110 Le Neubourg.

AUBERT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, AUBERT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AUBERT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AUBERT PASCAL.

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