CheckersProcédures

AUBIGNAT DAVID

Active
Siren511 003 360Entrepreneur individuel89110 CHASSYCréée le 13 février 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 511 003 360, AUBIGNAT DAVID est un entrepreneur individuel créé le 13 février 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue de la Gare, 89110 Chassy. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de AUBIGNAT DAVID

Dénomination
AUBIGNAT DAVID
SIREN
511 003 360
SIRET (siège)
511 003 360 00019
N° TVA intracommunautaire
FR73511003360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 003 360
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
13 février 2009
Siège social
20 RUE DE LA GARE, 89110, CHASSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AUBIGNAT DAVID

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de AUBIGNAT DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AUBIGNAT DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AUBIGNAT DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89110 CHASSYSiègeActif

    511 003 360 00019 · ouvert le 13 février 2009 · NAF 9003A

Documents juridiques de AUBIGNAT DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de AUBIGNAT DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AUBIGNAT DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AUBIGNAT DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AUBIGNAT DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de AUBIGNAT DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AUBIGNAT DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2009

Marchés publics de AUBIGNAT DAVID

1 marché public a été notifié à AUBIGNAT DAVID et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2026. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 65,0 k€.

  • REFECTION ARTISTIQUE DE POSTES DE TRANSFORMATION

    SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DE L'YONNE · notifié le 18 février 2026 · Procédure adaptée · 2 ans

    65,0 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur AUBIGNAT DAVID

Quel est le numéro SIREN de AUBIGNAT DAVID ?

Le numéro SIREN de AUBIGNAT DAVID est 511 003 360. Le SIRET de son siège social est 511 003 360 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73511003360.

Où se situe le siège social de AUBIGNAT DAVID ?

Le siège social de AUBIGNAT DAVID est situé 20 rue de la Gare, 89110 Chassy.

AUBIGNAT DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, AUBIGNAT DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AUBIGNAT DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AUBIGNAT DAVID.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises création artistique relevant des arts plastiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003A

Entreprises à Chassy

Toutes les entreprises à Chassy