AUBRON JEAN-PASCAL

Active

Siren323 202 614Entrepreneur individuel44330 VALLETCréée le 22 novembre 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

AUBRON JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 novembre 1980 sous le numéro SIREN 323 202 614. Le siège social de l'entreprise se trouve L’Audigere, 44330 Vallet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4634Z.

Fiche d'identité de AUBRON JEAN-PASCAL

INSEE

Dénomination: AUBRON JEAN-PASCAL
SIREN: 323 202 614
SIRET (siège): 323 202 614 00034
N° TVA intracommunautaire: FR25323202614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 323 202 614
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4634Z
Date de création: 22 novembre 1980
Siège social: L’AUDIGERE, 44330, VALLET
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de AUBRON JEAN-PASCAL

vins en gros (marchand de ......)

Finances de AUBRON JEAN-PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AUBRON JEAN-PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AUBRON JEAN-PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

44330 VALLETSiègeActif
323 202 614 00034 · ouvert le 22 novembre 1980 · NAF 4634Z

Documents juridiques de AUBRON JEAN-PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de AUBRON JEAN-PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AUBRON JEAN-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AUBRON JEAN-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AUBRON JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de AUBRON JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AUBRON JEAN-PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 22 novembre 1980

Marques déposées par AUBRON JEAN-PASCAL

INPI

AUBRON JEAN-PASCAL est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

GRAND FIEF DE L'AUDIGERE
N° 95557186 · Déposée le 06 février 1995 · Marque verbale
Marque expirée
Classe 33 · expirée le 06 février 2005
L'AUDIGERE
N° 94551604 · Déposée le 28 décembre 1994 · Marque verbale
Marque expirée
Classe 33 · expirée le 28 décembre 2004
LE GRAND FIEF
N° 92431072 · Déposée le 17 août 1992 · Marque verbale
Marque expirée
Classe 33 · expirée le 17 août 2002

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur AUBRON JEAN-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de AUBRON JEAN-PASCAL ?

Le numéro SIREN de AUBRON JEAN-PASCAL est 323 202 614. Le SIRET de son siège social est 323 202 614 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25323202614.

Où se situe le siège social de AUBRON JEAN-PASCAL ?

Le siège social de AUBRON JEAN-PASCAL est situé L’Audigere, 44330 Vallet.