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AUBRY BERNARD

Active
Siren329 237 028Entrepreneur individuel71270 PIERRE-DE-BRESSECréée le 01 janvier 1984
Liquidation judiciaire - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 329 237 028, AUBRY BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1984. Son siège social est situé 34 Grande rue, 71270 Pierre-de-Bresse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4711B.

Fiche d'identité de AUBRY BERNARD

Dénomination
AUBRY BERNARD
SIREN
329 237 028
SIRET (siège)
329 237 028 00041
N° TVA intracommunautaire
FR60329237028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 237 028
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4711B
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
34 GRANDE RUE, 71270, PIERRE-DE-BRESSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de AUBRY BERNARD

Commerce d'alimentation générale

Finances de AUBRY BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AUBRY BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de AUBRY BERNARD

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 71270 PIERRE-DE-BRESSESiègeFermé

    329 237 028 00041 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 4711B

  • 39120 PETIT-NOIRFermé

    329 237 028 00033 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de AUBRY BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de AUBRY BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AUBRY BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AUBRY BERNARD

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour AUBRY BERNARD. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 26 juin 2009 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 26 juin 2009 · publié le 20 août 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de AUBRY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AUBRY BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 26 juin 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur AUBRY BERNARD

Quel est le numéro SIREN de AUBRY BERNARD ?

Le numéro SIREN de AUBRY BERNARD est 329 237 028. Le SIRET de son siège social est 329 237 028 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60329237028.

Où se situe le siège social de AUBRY BERNARD ?

Le siège social de AUBRY BERNARD est situé 34 Grande rue, 71270 Pierre-de-Bresse.

AUBRY BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, AUBRY BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AUBRY BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. AUBRY BERNARD a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 26 juin 2009 pour insuffisance d'actif.

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