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AUBRY SEBASTIEN

Active
Siren490 663 580Entrepreneur individuel86220 LES ORMESCréée le 02 juin 2006

3832Z · Récupération de déchets triés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

AUBRY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 663 580. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Pl de la Liberte, 86220 Les Ormes. Son activité principale est récupération de déchets triés (code NAF 3832Z).

Fiche d'identité de AUBRY SEBASTIEN

Dénomination
AUBRY SEBASTIEN
SIREN
490 663 580
SIRET (siège)
490 663 580 00036
N° TVA intracommunautaire
FR38490663580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 663 580
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3832Z - Récupération de déchets triés
Date de création
02 juin 2006
Siège social
1 PL DE LA LIBERTE, 86220, LES ORMES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de AUBRY SEBASTIEN

Recyclage (collecteur, démonteur, revendeur) de tous produits.

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Établissements de AUBRY SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 86220 LES ORMESSiègeActif

    490 663 580 00036 · ouvert le 01 septembre 2015 · NAF 3832Z

  • 17260 GEMOZACFermé

    490 663 580 00028 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 4399C

Documents juridiques de AUBRY SEBASTIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 septembre 2015

  • Acte

Conformité de AUBRY SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AUBRY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de AUBRY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de AUBRY SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-09-01

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2006

Questions fréquentes sur AUBRY SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de AUBRY SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de AUBRY SEBASTIEN est 490 663 580. Le SIRET de son siège social est 490 663 580 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38490663580.

Où se situe le siège social de AUBRY SEBASTIEN ?

Le siège social de AUBRY SEBASTIEN est situé 1 Pl de la Liberte, 86220 Les Ormes.

AUBRY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, AUBRY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AUBRY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AUBRY SEBASTIEN.

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