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AUBUSSON

Active
Siren902 440 429SCI17300 ROCHEFORTCréée le 20 août 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

AUBUSSON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 août 2021, identifiée par le SIREN 902 440 429. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 av Leon Gambetta, 17300 Rochefort. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MATHIEU DE VELLIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de AUBUSSON

Dénomination
AUBUSSON
SIREN
902 440 429
SIRET (siège)
902 440 429 00014
N° TVA intracommunautaire
FR83902440429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 440 429
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 août 2021
Siège social
30 AV LEON GAMBETTA, 17300, ROCHEFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AUBUSSON

L'acquisition, l'administration et la gestion par bail, location ou autrement, de tous les immeubles bâtis ou non bâtis, dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement.

Finances de AUBUSSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AUBUSSON

IC

INNA CALASNIC

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 août 2021) · 5 ans

MD

MATHIEU DE VELLIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 août 2021) · 5 ans

Établissements de AUBUSSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17300 ROCHEFORTSiègeActif

    902 440 429 00014 · ouvert le 20 juillet 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de AUBUSSON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 août 2021

  • Acte

Comptes annuels de AUBUSSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AUBUSSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AUBUSSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AUBUSSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent AUBUSSON. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AUBUSSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AUBUSSON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-08-20 · Début d'activité : 2021-07-20

  1. création

    Date d'effet : 20 août 2021

Questions fréquentes sur AUBUSSON

Quel est le numéro SIREN de AUBUSSON ?

Le numéro SIREN de AUBUSSON est 902 440 429. Le SIRET de son siège social est 902 440 429 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83902440429.

Qui dirige AUBUSSON ?

AUBUSSON est dirigée par MATHIEU DE VELLIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de AUBUSSON ?

Le siège social de AUBUSSON est situé 30 av Leon Gambetta, 17300 Rochefort.

AUBUSSON est-elle toujours en activité ?

Oui, AUBUSSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AUBUSSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AUBUSSON.

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