AUBUSSON DISTRIBUTION

Active

Siren383 469 939SARL91290 LA NORVILLECréée le 15 octobre 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 469 939, AUBUSSON DISTRIBUTION est une SARL créée le 15 octobre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 43 Che de la Garenne, 91290 La Norville. L'entreprise déclare le code NAF 5704 comme activité principale.

Fiche d'identité de AUBUSSON DISTRIBUTION

INSEE

Dénomination: AUBUSSON DISTRIBUTION
SIREN: 383 469 939
SIRET (siège): 383 469 939 00011
N° TVA intracommunautaire: FR14383469939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 383 469 939
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 5704
Date de création: 15 octobre 1991
Siège social: 43 CHE DE LA GARENNE, 91290, LA NORVILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de AUBUSSON DISTRIBUTION

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AUBUSSON DISTRIBUTION

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AUBUSSON DISTRIBUTION

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

91290 LA NORVILLESiègeFermé
383 469 939 00011 · ouvert le 15 octobre 1991 · NAF 5704

Documents juridiques de AUBUSSON DISTRIBUTION

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de AUBUSSON DISTRIBUTION

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AUBUSSON DISTRIBUTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AUBUSSON DISTRIBUTION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AUBUSSON DISTRIBUTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AUBUSSON DISTRIBUTION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AUBUSSON DISTRIBUTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AUBUSSON DISTRIBUTION

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 15 octobre 1991

Questions fréquentes sur AUBUSSON DISTRIBUTION

Quel est le numéro SIREN de AUBUSSON DISTRIBUTION ?

Le numéro SIREN de AUBUSSON DISTRIBUTION est 383 469 939. Le SIRET de son siège social est 383 469 939 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14383469939.

Où se situe le siège social de AUBUSSON DISTRIBUTION ?

Le siège social de AUBUSSON DISTRIBUTION est situé 43 Che de la Garenne, 91290 La Norville.